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207 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    de CHART à FEU

    Cote

    3180W/195

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de CHART à FEU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  2. Résultat n°2

    de LEG à LIZ

    Cote

    3180W/186

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de LEG à LIZ

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  3. Résultat n°3

    de BERN à BU

    Cote

    3180W/179

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de BERN à BU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  4. Résultat n°4

    de LEP à W

    Cote

    3180W/193

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des personnes décédées
    • de LEP à W

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  5. Résultat n°5

    de E à LEO

    Cote

    3180W/192

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des personnes décédées
    • de E à LEO

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  6. Résultat n°6

    de S à Y

    Cote

    3180 W/199

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de S à Y

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  7. Résultat n°7

    de A à CHARR

    Cote

    3180W/194

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de A à CHARR

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  8. Résultat n°8

    de A à D

    Cote

    3180W/191

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des personnes décédées
    • de A à D

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  9. Résultat n°9

    de TA à ZY et sociétés

    Cote

    3180W/190

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de TA à ZY et sociétés

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  10. Résultat n°10

    de LO à MOR

    Cote

    3180W/187

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de LO à MOR

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  11. Résultat n°11

    de FOR à GUI

    Cote

    3180W/183

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de FOR à GUI

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  12. Résultat n°12

    de CA à CU

    Cote

    3180W/180

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de CA à CU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  13. Résultat n°13

    de ME à RU

    Cote

    3180W/198

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de ME à RU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  14. Résultat n°14

    de DA à DR

    Cote

    3180W/181

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de DA à DR

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  15. Résultat n°15

    de DU à FON

    Cote

    3180W/182

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de DU à FON

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  16. Résultat n°16

    de LAN à LEF

    Cote

    3180W/185

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de LAN à LEF

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  17. Résultat n°17

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    3180W/111

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1944-1945

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  18. Résultat n°18

    de A à BERJ

    Cote

    3180W/178

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de A à BERJ

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  19. Résultat n°19

    de LA à MAZ

    Cote

    3180W/197

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de LA à MAZ

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  20. Résultat n°20

    de QUER à SZT

    Cote

    3180W/189

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de QUER à SZT

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  21. Résultat n°21

    de MOS à QUEN

    Cote

    3180W/188

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de MOS à QUEN

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  22. Résultat n°22

    de GUILM à LAM

    Cote

    3180W/184

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de GUILM à LAM

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  23. Résultat n°23

    de FI à KY

    Cote

    3180W/196

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de FI à KY

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  24. Résultat n°24

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    3180W/112

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1945-1946

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  25. Résultat n°25

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    3180W/200

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1945-1946

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  26. Résultat n°26

    1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    3180W/201

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1947-1948

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  27. Résultat n°27

    Sommier des successions vacantes

    Date

    1947-1975

    Cote

    3180W/148

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Sommier des successions vacantes

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  28. Résultat n°28

    1949-1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    3180W/202

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1949-1950

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  29. Résultat n°29

    1951-1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    3180W/203

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1951-1953

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  30. Résultat n°30

    n° 204 à 359 ; n°1 à 103

    Date

    1953-1954

    Cote

    3180W/2

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n° 204 à 359 ; n°1 à 103

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  31. Résultat n°31

    n° 1 à 203

    Date

    1953

    Cote

    3180W/1

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n° 1 à 203

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  32. Résultat n°32

    n°104 à 380

    Date

    1954

    Cote

    3180W/3

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n°104 à 380

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  33. Résultat n°33

    1954-1956

    Date

    1954-1956

    Cote

    3180W/204

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1954-1956

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  34. Résultat n°34

    n°381 à 504 ; n°1 à 138

    Date

    1954-1955

    Cote

    3180W/4

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n°381 à 504 ; n°1 à 138

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  35. Résultat n°35

    n° 409 à 579 ; n°1 à 128

    Date

    1955-1956

    Cote

    3180W/6

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n° 409 à 579 ; n°1 à 128

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  36. Résultat n°36

    n°139 à 408

    Date

    1955

    Cote

    3180W/5

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n°139 à 408

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  37. Résultat n°37

    n°1114 à 1491

    Date

    1956

    Cote

    3180W/10

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n°1114 à 1491

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  38. Résultat n°38

    n°129 à 437

    Date

    1956

    Cote

    3180W/7

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n°129 à 437

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  39. Résultat n°39

    n°752 à 1113

    Date

    1956

    Cote

    3180W/9

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n°752 à 1113

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  40. Résultat n°40

    n°438 à 751

    Date

    1956

    Cote

    3180W/8

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n°438 à 751

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  41. Résultat n°41

    n° 1009 à 1307

    Date

    1957

    Cote

    3180W/14

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1957
    • n° 1009 à 1307

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  42. Résultat n°42

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    3180W/205

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1957-1959

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  43. Résultat n°43

    n° 1308 à 1590

    Date

    1957

    Cote

    3180W/15

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1957
    • n° 1308 à 1590

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  44. Résultat n°44

    n° 365 à 707

    Date

    1957

    Cote

    3180W/12

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1957
    • n° 365 à 707

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  45. Résultat n°45

    n° 708 à 1008

    Date

    1957

    Cote

    3180W/13

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1957
    • n° 708 à 1008

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  46. Résultat n°46

    n° 1 à 364

    Date

    1957

    Cote

    3180W/11

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1957
    • n° 1 à 364

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  47. Résultat n°47

    n°1276 à 1466 ; n°1 à 199

    Date

    1958-1959

    Cote

    3180W/20

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1958-1959
    • n°1276 à 1466 ; n°1 à 199

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  48. Résultat n°48

    n° 681 à 999

    Date

    1958

    Cote

    3180W/18

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1958-1959
    • n° 681 à 999

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  49. Résultat n°49

    n° 331 à 680

    Date

    1958

    Cote

    3180W/17

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1958-1959
    • n° 331 à 680

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  50. Résultat n°50

    n° 1000 à 1275

    Date

    1958

    Cote

    3180W/19

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1958-1959
    • n° 1000 à 1275

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  51. Résultat n°51

    n° 1 à 330

    Date

    1958

    Cote

    3180W/16

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1958-1959
    • n° 1 à 330

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  52. Résultat n°52

    n° 551 à 800

    Date

    1959

    Cote

    3180W/22

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1958-1959
    • n° 551 à 800

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  53. Résultat n°53

    n° 200 à 550

    Date

    1959

    Cote

    3180W/21

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1958-1959
    • n° 200 à 550

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  54. Résultat n°54

    1959

    Date

    1959

    Cote

    3180W/113

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1959

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  55. Résultat n°55

    n° 801 à 1068

    Date

    1959

    Cote

    3180W/23

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1958-1959
    • n° 801 à 1068

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  56. Résultat n°56

    1960-1962

    Date

    1960-1962

    Cote

    3180W/206

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1960-1962

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  57. Résultat n°57

    1960

    Date

    1960

    Cote

    3180W/114

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1960

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  58. Résultat n°58

    n° 301 à 609

    Date

    1960

    Cote

    3180W/25

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 301 à 609

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  59. Résultat n°59

    n°881 à 996 ; n°1 à 180

    Date

    1960-1961

    Cote

    3180W/27

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n°881 à 996 ; n°1 à 180

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  60. Résultat n°60

    n° 1 à 300

    Date

    1960

    Cote

    3180W/24

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 1 à 300

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  61. Résultat n°61

    n° 610 à 880

    Date

    1960

    Cote

    3180W/26

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 610 à 880

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  62. Résultat n°62

    n° 181 à 500

    Date

    1961

    Cote

    3180W/28

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 181 à 500

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  63. Résultat n°63

    n° 841 à 1089 ; n° 1 à 50

    Date

    1961-1962

    Cote

    3180W/30

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 841 à 1089 ; n° 1 à 50

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  64. Résultat n°64

    n° 501 à 840

    Date

    1961

    Cote

    3180W/29

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 501 à 840

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  65. Résultat n°65

    1961

    Date

    1961

    Cote

    3180W/115

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1961

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  66. Résultat n°66

    1962

    Date

    1962

    Cote

    3180W/116

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1962

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  67. Résultat n°67

    n° 351 à 685

    Date

    1962

    Cote

    3180W/32

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 351 à 685

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  68. Résultat n°68

    n° 51 à 350

    Date

    1962

    Cote

    3180W/31

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 51 à 350

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  69. Résultat n°69

    n° 686 à 1060

    Date

    1962

    Cote

    3180W/33

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 686 à 1060

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  70. Résultat n°70

    n° 1061 à 1247 ; n° 1 à 100

    Date

    1962-1963

    Cote

    3180W/34

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 1061 à 1247 ; n° 1 à 100

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  71. Résultat n°71

    n° 401 à 717

    Date

    1963

    Cote

    3180W/36

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 401 à 717

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  72. Résultat n°72

    1963

    Date

    1963

    Cote

    3180W/117

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1963

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  73. Résultat n°73

    n°718 à 930

    Date

    1963

    Cote

    3180W/37

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n°718 à 930

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  74. Résultat n°74

    n°101 à 400

    Date

    1963

    Cote

    3180W/35

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n°101 à 400

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  75. Résultat n°75

    n°931 à 1140

    Date

    1963

    Cote

    3180W/38

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n°931 à 1140

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  76. Résultat n°76

    n° 261 à 520

    Date

    1964

    Cote

    3180W/40

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1964
    • n° 261 à 520

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  77. Résultat n°77

    n° 801 à 1081

    Date

    1964

    Cote

    3180W/42

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1964
    • n° 801 à 1081

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  78. Résultat n°78

    Table alphabétique des successions et absences

    Date

    1964-1968

    Cote

    3180W/147

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Table alphabétique des successions et absences

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  79. Résultat n°79

    1964

    Date

    1964

    Cote

    3180W/118

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1964

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  80. Résultat n°80

    n° 1 à 260

    Date

    1964

    Cote

    3180W/39

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1964
    • n° 1 à 260

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque