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207 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1976-1977

    Date

    1976-1977

    Cote

    3180W/207

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1976-1977

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  2. Résultat n°2

    1960-1962

    Date

    1960-1962

    Cote

    3180W/206

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1960-1962

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  3. Résultat n°3

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    3180W/205

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1957-1959

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  4. Résultat n°4

    1954-1956

    Date

    1954-1956

    Cote

    3180W/204

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1954-1956

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  5. Résultat n°5

    1951-1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    3180W/203

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1951-1953

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  6. Résultat n°6

    1949-1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    3180W/202

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1949-1950

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  7. Résultat n°7

    1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    3180W/201

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1947-1948

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  8. Résultat n°8

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    3180W/200

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1945-1946

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  9. Résultat n°9

    de S à Y

    Cote

    3180 W/199

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de S à Y

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  10. Résultat n°10

    de ME à RU

    Cote

    3180W/198

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de ME à RU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  11. Résultat n°11

    de LA à MAZ

    Cote

    3180W/197

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de LA à MAZ

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  12. Résultat n°12

    de FI à KY

    Cote

    3180W/196

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de FI à KY

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  13. Résultat n°13

    de CHART à FEU

    Cote

    3180W/195

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de CHART à FEU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  14. Résultat n°14

    de A à CHARR

    Cote

    3180W/194

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de A à CHARR

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  15. Résultat n°15

    de LEP à W

    Cote

    3180W/193

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des personnes décédées
    • de LEP à W

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  16. Résultat n°16

    de E à LEO

    Cote

    3180W/192

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des personnes décédées
    • de E à LEO

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  17. Résultat n°17

    de A à D

    Cote

    3180W/191

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des personnes décédées
    • de A à D

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  18. Résultat n°18

    de TA à ZY et sociétés

    Cote

    3180W/190

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de TA à ZY et sociétés

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  19. Résultat n°19

    de QUER à SZT

    Cote

    3180W/189

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de QUER à SZT

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  20. Résultat n°20

    de MOS à QUEN

    Cote

    3180W/188

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de MOS à QUEN

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  21. Résultat n°21

    de LO à MOR

    Cote

    3180W/187

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de LO à MOR

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  22. Résultat n°22

    de LEG à LIZ

    Cote

    3180W/186

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de LEG à LIZ

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  23. Résultat n°23

    de LAN à LEF

    Cote

    3180W/185

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de LAN à LEF

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  24. Résultat n°24

    de GUILM à LAM

    Cote

    3180W/184

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de GUILM à LAM

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  25. Résultat n°25

    de FOR à GUI

    Cote

    3180W/183

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de FOR à GUI

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  26. Résultat n°26

    de DU à FON

    Cote

    3180W/182

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de DU à FON

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  27. Résultat n°27

    de DA à DR

    Cote

    3180W/181

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de DA à DR

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  28. Résultat n°28

    de CA à CU

    Cote

    3180W/180

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de CA à CU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  29. Résultat n°29

    de BERN à BU

    Cote

    3180W/179

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de BERN à BU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  30. Résultat n°30

    de A à BERJ

    Cote

    3180W/178

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de A à BERJ

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  31. Résultat n°31

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3180W/177

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1991

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  32. Résultat n°32

    1990

    Date

    1990

    Cote

    3180W/176

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1990

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  33. Résultat n°33

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3180W/175

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1989

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  34. Résultat n°34

    1988

    Date

    1988

    Cote

    3180W/174

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1988

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  35. Résultat n°35

    1987

    Date

    1987

    Cote

    3180W/173

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1987

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  36. Résultat n°36

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3180W/172

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1986

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  37. Résultat n°37

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3180W/171

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1985

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  38. Résultat n°38

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3180W/170

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1984

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  39. Résultat n°39

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3180W/169

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1983

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  40. Résultat n°40

    1982

    Date

    1982

    Cote

    3180W/168

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1982

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  41. Résultat n°41

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3180W/167

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1981

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  42. Résultat n°42

    1980

    Date

    1980

    Cote

    3180W/166

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1980

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  43. Résultat n°43

    1979

    Date

    1979

    Cote

    3180W/165

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1979

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  44. Résultat n°44

    de L à Z

    Date

    1978

    Cote

    3180W/164

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1978
    • de L à Z

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  45. Résultat n°45

    de A à K

    Date

    1978

    Cote

    3180W/163

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1978
    • de A à K

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  46. Résultat n°46

    1977

    Date

    1977

    Cote

    3180W/162

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1977

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  47. Résultat n°47

    1976

    Date

    1976

    Cote

    3180W/161

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1976

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  48. Résultat n°48

    1975

    Date

    1975

    Cote

    3180W/160

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1975

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  49. Résultat n°49

    1974-1975

    Date

    1974-1975

    Cote

    3180W/159

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1974-1975

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  50. Résultat n°50

    1974

    Date

    1974

    Cote

    3180W/158

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1974

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  51. Résultat n°51

    1973

    Date

    1973

    Cote

    3180W/157

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1973

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  52. Résultat n°52

    1972

    Date

    1972

    Cote

    3180W/156

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1972

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  53. Résultat n°53

    de M à W

    Date

    1971

    Cote

    3180W155

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1971
    • de M à W

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  54. Résultat n°54

    de A à L

    Date

    1971

    Cote

    3180W/154

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1971
    • de A à L

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  55. Résultat n°55

    de Lau à Y

    Date

    1970

    Cote

    3180W/153

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1970
    • de Lau à Y

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  56. Résultat n°56

    de A à Lap

    Date

    1970

    Cote

    3180W/152

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1970
    • de A à Lap

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  57. Résultat n°57

    de Lam à W

    Date

    1969

    Cote

    3180W/151

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1969
    • de Lam à W

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  58. Résultat n°58

    de A à Lac

    Date

    1969

    Cote

    3180W/150

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1969
    • de A à Lac

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  59. Résultat n°59

    Comptabilité des successions

    Date

    1987-1992

    Cote

    3180W/149

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Comptabilité des successions

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  60. Résultat n°60

    Sommier des successions vacantes

    Date

    1947-1975

    Cote

    3180W/148

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Sommier des successions vacantes

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  61. Résultat n°61

    Table alphabétique des successions et absences

    Date

    1964-1968

    Cote

    3180W/147

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Table alphabétique des successions et absences

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  62. Résultat n°62

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3180W/146

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1991

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  63. Résultat n°63

    1990

    Date

    1990

    Cote

    3180W/145

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1990

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  64. Résultat n°64

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3180W/144

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1989

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  65. Résultat n°65

    1988

    Date

    1988

    Cote

    3180W/143

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1988

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  66. Résultat n°66

    1987

    Date

    1987

    Cote

    3180W/142

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1987

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  67. Résultat n°67

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3180W/141

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1986

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  68. Résultat n°68

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3180W/140

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1985

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  69. Résultat n°69

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3180W/139

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1984

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  70. Résultat n°70

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3180W/138

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1983

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  71. Résultat n°71

    1982

    Date

    1982

    Cote

    3180W/137

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1982

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  72. Résultat n°72

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3180W/136

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1981

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  73. Résultat n°73

    1980

    Date

    1980

    Cote

    3180W/135

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1980

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  74. Résultat n°74

    1979

    Date

    1979

    Cote

    3180W/134

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1979

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  75. Résultat n°75

    1978

    Date

    1978

    Cote

    3180W/133

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1978

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  76. Résultat n°76

    1977

    Date

    1977

    Cote

    3180W/132

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1977

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  77. Résultat n°77

    1976

    Date

    1976

    Cote

    3180W/131

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1976

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  78. Résultat n°78

    1975

    Date

    1975

    Cote

    3180W/130

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1975

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  79. Résultat n°79

    1974

    Date

    1974

    Cote

    3180W/129

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1974

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  80. Résultat n°80

    1974

    Date

    1974

    Cote

    3180W/128

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1974

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque