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207 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1976-1977

    Date

    1976-1977

    Cote

    3180W/207

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1976-1977

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  2. Résultat n°2

    1960-1962

    Date

    1960-1962

    Cote

    3180W/206

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1960-1962

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  3. Résultat n°3

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    3180W/205

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1957-1959

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  4. Résultat n°4

    1954-1956

    Date

    1954-1956

    Cote

    3180W/204

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1954-1956

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  5. Résultat n°5

    1951-1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    3180W/203

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1951-1953

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  6. Résultat n°6

    1949-1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    3180W/202

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1949-1950

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  7. Résultat n°7

    1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    3180W/201

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1947-1948

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  8. Résultat n°8

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    3180W/200

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1945-1946

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  9. Résultat n°9

    de S à Y

    Cote

    3180 W/199

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de S à Y

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  10. Résultat n°10

    de ME à RU

    Cote

    3180W/198

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de ME à RU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  11. Résultat n°11

    de LA à MAZ

    Cote

    3180W/197

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de LA à MAZ

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  12. Résultat n°12

    de FI à KY

    Cote

    3180W/196

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de FI à KY

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  13. Résultat n°13

    de CHART à FEU

    Cote

    3180W/195

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de CHART à FEU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  14. Résultat n°14

    de A à CHARR

    Cote

    3180W/194

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de A à CHARR

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  15. Résultat n°15

    de LEP à W

    Cote

    3180W/193

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des personnes décédées
    • de LEP à W

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  16. Résultat n°16

    de E à LEO

    Cote

    3180W/192

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des personnes décédées
    • de E à LEO

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  17. Résultat n°17

    de A à D

    Cote

    3180W/191

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des personnes décédées
    • de A à D

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  18. Résultat n°18

    de TA à ZY et sociétés

    Cote

    3180W/190

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de TA à ZY et sociétés

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  19. Résultat n°19

    de QUER à SZT

    Cote

    3180W/189

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de QUER à SZT

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  20. Résultat n°20

    de MOS à QUEN

    Cote

    3180W/188

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de MOS à QUEN

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque