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828 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Surveillance des suspects, certificats de résidence, dénonciations, arbres de la Liberté, compte-rendu par les municipalités
Cote
4L/120, 4L/109 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance des suspects, certificats de résidence,...
Résultat n°2

Comités de surveillance
Cote
4L/122, 4L/111 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Comités de surveillance
Résultat n°3

Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Cote
4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Résultat n°4

Comités de Surveillance
Cote
4L/156, 4L/140 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Comités de Surveillance
Résultat n°5

1822-1878
Cote
M/10
 Date
1822-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Pensionnaires de l'ancienne liste civile
  • 1822-1878
Résultat n°6

1918-1921
Cote
M/43/1
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1918-1921
Résultat n°7

Juillet 1914
Cote
M/44/1
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Courses
  • Demandes de cartes de courses
  • Juillet 1914
Résultat n°8

1913-1914
Cote
M/44/1
 Date
1913-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • 1913-1914
Résultat n°9

1912-1914
Cote
M/44/2
 Date
1912-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • 1912-1914
Résultat n°10

Casinos de Trouville, Deauville et Luc-sur-Mer 
Cote
M/44/2
 Date
1913-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des jeux
  • Casinos
  • Dossiers des casinos
  • Casinos de Trouville, Deauville et Luc-sur-Mer 
Résultat n°11

Union Française pour le suffrage des Femmes
Cote
M/44/2
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Groupements et associations politiques
  • Union Française pour le suffrage des Femmes
Résultat n°12

Déménagement d'un débit de boissons
Cote
M/44/2
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Déménagement d'un débit de boissons
Résultat n°13

Organisation et fonctionnement, affaires traitées au cours des années 1909 à 1912
Cote
M/45/4
 Date
1910-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Organisation et fonctionnement, affaires traitées au...
Résultat n°14

1910-1912
Cote
M/45/10
 Date
1910-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Groupements et associations politiques
  • 1910-1912
Résultat n°15

1925-1926
Cote
M/46/4
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Sydicats professionnels
  • 1925-1926
Résultat n°16

1923-1925
Cote
M/46/11
 Date
1923-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1923-1925
Résultat n°17

1920
Cote
M/47/1
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Sydicats professionnels
  • 1920
Résultat n°18

Le Foyer de Famille,société colombophile La Colombe de Lisieux.
Cote
M/47/1
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Associations
  • Associations postérieures à la loi du 1er juillet 1901
  • Associations civiles diverses
  • Le Foyer de Famille,société colombophile La Colombe...
Résultat n°19

1921-1923
Cote
M/47/2
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1921-1923
Résultat n°20

Union des Syndicats des Chemins de Fer de l'Etat Français
Cote
M/47/2
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Sydicats professionnels
  • Union des Syndicats des Chemins de Fer de l'Etat Français
Résultat n°21

Boxing Club Caennais, Association des Employés de l'Université de Caen, Société d'Entr'aide des Membres de la Légion d'Honneur, Présidents des Associations patriotiques de Caen et du Calvados, Société Française de Grandes Conférences, Ligue Française, The Saint Andrew Society (Glasgow), Conseil Central des Associations Tchécoslovaques en France.
Cote
M/47/2
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Associations
  • Associations postérieures à la loi du 1er juillet 1901
  • Associations civiles diverses
  • Boxing Club Caennais, Association des Employés de l'Université...
Résultat n°22

1921-1923
Cote
M/47/2
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des jeux
  • Affaires diverses
  • 1921-1923
Résultat n°23

1881-1887
Cote
M/73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Pêche, chasse
  • Louveterie, destruction des nuisibles
  • 1881-1887
Résultat n°24

Société des régates de Trouville-Deauville
Cote
M/101/2
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Associations
  • Associations postérieures à la loi du 1er juillet 1901
  • Associations et sociétés sportives
  • Société des régates de Trouville-Deauville
Résultat n°25

1891
Cote
M/101/25
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • 1891
Résultat n°26

Projet de réglementation de la pêche et de la chasse
Cote
M/122/4
 Date
1891-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Pêche, chasse
  • Projet de réglementation de la pêche et de la chasse
Résultat n°27

Cession d'armes à la ville de Caen
Cote
M 122/27
 Date
1897-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des armes à feu
  • Cession d'armes à la ville de Caen
Résultat n°28

Armée d'Orient, souscriptions diverses
Cote
M/2805
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur des militaires
  • Armée d'Orient, souscriptions diverses
Résultat n°29

Dons et offrandes à la patrie
Cote
M/2806
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur des militaires
  • Dons et offrandes à la patrie
Résultat n°30

Souscription en faveur des blessés de l'armée d'Italie
Cote
M/2807
 Date
1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur des militaires
  • Souscription en faveur des blessés de l'armée d'Italie
Résultat n°31

Souscriptions publiques pour des monuments divers étrangers au Calvados, souscriptions diverses
Cote
M/2808
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Souscriptions publiques pour des monuments divers étrangers...
Résultat n°32

Souscriptions publiques en faveur des sinistrés du Sud-Ouest
Cote
M/2810
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Souscriptions publiques en faveur des sinistrés du...
Résultat n°33

1930-1931
Cote
M/2811
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur de l'hygiène
  • Campagne du timbre anti- tuberculeux
  • 1930-1931
Résultat n°34

1930
Cote
M/2812
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur de l'hygiène
  • Campagne du timbre anti- tuberculeux
  • 1930
Résultat n°35

Journée Pasteur
Cote
M/2813
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur de l'hygiène
  • Journée Pasteur
Résultat n°36

Surveillance des religieux et religieuses
Cote
M/2814
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Surveillance des religieux et religieuses
Résultat n°37

Prêtres déportés,
Cote
M/2815
 Date
An VIII-An X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Prêtres insoumis
  • Prêtres déportés,
Résultat n°38

Prêtres déportés insoumis.
Cote
M/2816
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Prêtres insoumis
  • Prêtres déportés insoumis.
Résultat n°39

1799-1804
Cote
M/2817
 Date
1799-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1799-1804
Résultat n°40

An VIII - 1873
Cote
M/2818
 Date
1799-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • An VIII - 1873