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Sujets
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537 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1905-1909
Cote
20S/71, 1 (Ancienne cote)
 Date
1905-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Registres de délivrance des permis de conduire
  • 1905-1909
Résultat n°2

1905-1909
Cote
20S/1, S/11638 (Ancienne cote)
 Date
1905-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y
  • 1905-1909
Résultat n°3

1909-1910
Cote
20S/72, 2 (Ancienne cote)
 Date
1909-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Registres de délivrance des permis de conduire
  • 1909-1910
Résultat n°4

1910-1918
Cote
20S/2, S/11641 (Ancienne cote)
 Date
1910-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y
  • 1910-1918
Résultat n°5

1910-1917
Cote
20S/73, 3 (Ancienne cote)
 Date
1910-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Registres de délivrance des permis de conduire
  • 1910-1917
Résultat n°6

1917-1922
Cote
20S/74, 4 (Ancienne cote)
 Date
1917-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Registres de délivrance des permis de conduire
  • 1917-1922
Résultat n°7

1918-1921
Cote
20S/3, S/11632 (Ancienne cote)
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y
  • 1918-1921
Résultat n°8

1921-1923
Cote
20S/4, S/11636 (Ancienne cote)
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y-Z
  • 1921-1923
Résultat n°9

1922-1924
Cote
20S/75, 5 (Ancienne cote)
 Date
1922-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Registres de délivrance des permis de conduire
  • 1922-1924
Résultat n°10

1923-1924
Cote
20S/6, S/11640 (Ancienne cote)
 Date
1923-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y-Z
  • 1923-1924
Résultat n°11

1923-1923
Cote
20S/5, S/11651 (Ancienne cote)
 Date
1923-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y-Z
  • 1923-1923
Résultat n°12

1924-1925
Cote
20S/7, S/11637 (Ancienne cote)
 Date
1924-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y-Z
  • 1924-1925
Résultat n°13

1924-1928
Cote
20S/76, 6 (Ancienne cote)
 Date
1924-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Registres de délivrance des permis de conduire
  • 1924-1928
Résultat n°14

1925-1925
Cote
20S/8, S/11639 (Ancienne cote)
 Date
1925-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y-Z
  • 1925-1925
Résultat n°15

1925-1926
Cote
20S/9, S/11644 (Ancienne cote)
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y-Z
  • 1925-1926
Résultat n°16

1925-1927
Cote
20S/78, 8 (Ancienne cote)
 Date
1925-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Registres de délivrance des permis de conduire
  • 1925-1927
Résultat n°17

1925
Cote
20S/77, 7 (Ancienne cote)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Registres de délivrance des permis de conduire
  • 1925
Résultat n°18

1926-1927
Cote
20S/10, S/11628 (Ancienne cote)
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y-Z
  • 1926-1927
Résultat n°19

1927-1928
Cote
20S/11, S/11627 (Ancienne cote)
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y-Z
  • 1927-1928
Résultat n°20

1927-1928
Cote
20S/79, 9 (Ancienne cote)
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Registres de délivrance des permis de conduire
  • 1927-1928
Résultat n°21

1928-1929
Cote
20S/80, 10 (Ancienne cote)
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Registres de délivrance des permis de conduire
  • 1928-1929
Résultat n°22

1928-1929
Cote
20S/12, S/11642 (Ancienne cote)
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y-Z
  • 1928-1929
Résultat n°23

1 - 2000
Cote
20S/15, S/11654/1 (Ancienne cote)
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • CT
  • 1 - 2000
Résultat n°24

V à Y
Cote
20S/109
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Dossiers d'instruction
  • V à Y
Résultat n°25

1929-1931
Cote
20S/13, S/11643 (Ancienne cote)
 Date
1929-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • Y-Z
  • 1929-1931
Résultat n°26

G à K
Cote
20S/105
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Dossiers d'instruction
  • G à K
Résultat n°27

M à Q
Cote
20S/107
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Dossiers d'instruction
  • M à Q
Résultat n°28

2001 - 4000
Cote
20S/16, S/11654/2 (Ancienne cote)
 Date
1929-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • CT
  • 2001 - 4000
Résultat n°29

1929-1946
Cote
20S/67, S/11629 (Ancienne cote)
 Date
1929-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Autres procédures
  • Immatriculations provisoires, véhicules neufs
  • 1929-1946
Résultat n°30

R à T
Cote
20S/108
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Dossiers d'instruction
  • R à T
Résultat n°31

4001 - 6000
Cote
20S/17, S/11654/3 (Ancienne cote)
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • CT
  • 4001 - 6000
Résultat n°32

A à C
Cote
20S/103
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Dossiers d'instruction
  • A à C
Résultat n°33

D à F
Cote
20S/104
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Dossiers d'instruction
  • D à F
Résultat n°34

1929-1930
Cote
20S/81, 11 (Ancienne cote)
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Registres de délivrance des permis de conduire
  • 1929-1930
Résultat n°35

L
Cote
20S/106
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Permis de conduire
  • Dossiers d'instruction
  • L
Résultat n°36

1930-1946
Cote
20S/69, S/11630 (Ancienne cote)
 Date
1930-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Autres procédures
  • Attestation: non gage, carte grise et permis de conduire
  • 1930-1946
Résultat n°37

1930-1947
Cote
20S/62, S/11647 (Ancienne cote)
 Date
1930-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Autres procédures
  • Transformation effectuées sur les véhicules
  • 1930-1947
Résultat n°38

6001 - 8000
Cote
20S/18, S/11654/4 (Ancienne cote)
 Date
1930-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • CT
  • 6001 - 8000
Résultat n°39

1930-1958
Cote
20S/68, S/11631 (Ancienne cote)
 Date
1930-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Autres procédures
  • Immatriculations provisoires, véhicules neufs
  • 1930-1958
Résultat n°40

8001 - 9999
Cote
20S/19, S/11654/5 (Ancienne cote)
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire

  • Registres d'immatriculation
  • Tout véhicule confondu
  • CT
  • 8001 - 9999