Archives de l'administration communale versées par la préfecture (inventaire rétroconverti)

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Histoire de la conservation

Afin d'orienter au mieux le lecteur au sein de la série M, plusieurs inventaires rétroconvertis sont proposés, qui réorganisent les articles de la série M continue selon les différentes sous-séries réglementaires. Ce travail de reconstitution méthodique permettra, à l'avenir, d'envisager une reprise de la série dans son entier. Cependant, à ce jour, aucun reclassement précis n'a été effectué et, à la consultation, les liasses peuvent ne pas correspondre tout à fait à leur description.

Présentation du contenu

par communes

Colombelles, Mondeville, Saint-Vigor-le-Grand

Cote/Cotes extrêmes

M 46/17

Date

1924-1925

Présentation du contenu

COLOMBELLES : acquisition du domaine Mahler, emprunt et imposition extraordinaire : notes, arrêtés préfectoraux, correspondance (juillet-août 1925). Réunion du conseil de discipline départemental, révocation du secrétaire de mairie de MONDEVILLE : correspondance (28 août 1925). Commune de SAINT-VIGOR, construction d'un chemin, indemnisation d'un particulier : correspondance (décembre 1924).