10HDT/128-221
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Déposées sans date précise connue, les archives modernes et contemporaines de l'hôpital d'Orbec étaient conservées sous les cotes H/SUPP/3977-4056, sans inventaire. L'ensemble a été entièrement décrit et recoté en série 10HDT en 2025. Aucune élimination n'a été faite.
Mode de classement
Cadre de classement des archives hospitalières de 1968.
Conditions d'accès
Hormis les archives ne pouvant être communiquées du fait de leur état sanitaire, l'ensemble du fonds est communicable dans le respect des délais de communicabilité prévues par le Code du Patrimoine, notamment :
- Informations relatives à la vie privée : délai de 50 ans à compter de la date du document ;
- Informations médicales : délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne, ou 25 ans après son décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Présentation du contenu
Série Q
Présentation du contenu
Registre
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
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