Archives communales de Magny-le-Freule

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Date

1620-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Magny-le-Freule.

Modalités d'entrées

Les archives de Magny-le-Freule ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados effectués les 2 juillet 1975 et 20 juillet 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Magny-le-Freule.

1843-1977

Cote/Cotes extrêmes

42EDT/33

Date

1843-1977

Présentation du contenu

- Permis de chasse : deux registres d'inscription (1956-1977) ; demandes de renseignements (1913) ; exploits d'huissier (1893-1895) ; transports de corps (1869-1932) ; passeport (1843).

- Etablissement dangereux, insalubres ou incommodes. Atelier public de distillation (1940-1941) ; épizooties (1971-1975).