Enregistrement des lois et décrets (9 décembre 1792-12 pluviôse an III)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Monteille

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Monteille

Mots clés lieux

Monteille (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale de la commune

Enregistrement des lois et décrets (9 décembre 1792-12 pluviôse an III)

Cote/Cotes extrêmes

51EDT/1/1

Date

1792-1795

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé sous la cote 2MI/DM/279.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.