3302W/1-3302W/20
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Versement, 2019
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Rôle d'impôts échantillonnés : années de recensement (années 1982 et 1990), puis années 0 et 5 (année 2000)
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Mots clés matières
Date
Présentation du contenu
- Rôle général
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Amfreville, Bourguébus, Bréville-les-Monts, Cormelles-le-Royal, Frénouville, Garcelles-Secqueville, Grentheville
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.