Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

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Date

1701-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

Modalités d'entrées

Les archives de La Chapelle-Haute-Grue ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 14 novembre 1984 et 27 septembre 2000, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de La Chapelle-Haute-Grue.

Registre de délibérations municipales (messidor an VII-mai 1872)

Cote/Cotes extrêmes

539EDT/1

Date

1798-1872

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé (2MI/DM/958).