599EDT/1-599EDT/64
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Sainte-Croix-Grand-Tonne ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 22 mai 1985, 23 juin 2003 et 1er octobre 2020, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-Grand-Tonne.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec délibérations paroissiales et du commun (1759-1760, 1763-1764, 1766-1767, 1769, 1771, 1773,1775, 1777, 1779-1780, 1782, 1785, 1788, 1791-an II).
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.