Archives communales de La Croupte

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Date

1648-1982

Origine

Mairie de La Croupte.

Modalités d'entrées

Les archives de La Croupte ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 12 décembre 1984, 28 octobre 2008 et courant 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de La Croupte.

Histoire de la conservation

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 438) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis 1818.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/849 (1837-1893) et 2MI/DM/650 (1894-1992).

30 janvier 1873-3 décembre 1893

Cote/Cotes extrêmes

556EDT/1/2

Date

1873-1893