1648-1982
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de La Croupte ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 12 décembre 1984, 28 octobre 2008 et courant 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de La Croupte.
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 438) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis 1818.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/849 (1837-1893) et 2MI/DM/650 (1894-1992).
Cote/Cotes extrêmes
Date
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