Cote/Cotes extrêmes
Histoire de la conservation
Ce versement a fait l'objet d'un reclassement complet en 2025.
Modalités d'entrées
Versement du 08 avril 2003
Autre instrument de recherche
Le versement 2382W apparait également dans les inventaires suivants :
Une partie des document a été reclassée dans les sous-séries et versements suivants :
Présentation du contenu
Passages supérieurs de la RD n°96, de la VC n°5, n°6 et n°15
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Comptes-rendus de réunion de chantier, ordres de service, procès-verbaux de réception des travaux, fiche de déclaration administrative des maitres d'œuvre, acte spécial de sous-traitance, dossier de consultation des entreprises (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereaux des prix, détail estimatif, planning prévisionnel)
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