2382W - Direction départementale de l'équipement, service aéroportuaire et maritime

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Cote/Cotes extrêmes

2382W/1-146

Histoire de la conservation

Ce versement a fait l'objet d'un reclassement complet en 2025.

Modalités d'entrées

Versement du 08 avril 2003

Autre instrument de recherche

Le versement 2382W apparait également dans les inventaires suivants :

 

Une partie des document a été reclassée dans les sous-séries et versements suivants :

Présentation du contenu

Passages supérieurs de la RD n°96, de la VC n°5, n°6 et n°15

Pilotage de chantier

Cote/Cotes extrêmes

2382W/73

Autres Cotes

2382W332 (Ancienne cote)

Date

1996-1998

Présentation du contenu

Comptes-rendus de réunion de chantier, ordres de service, procès-verbaux de réception des travaux, fiche de déclaration administrative des maitres d'œuvre, acte spécial de sous-traitance, dossier de consultation des entreprises (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereaux des prix, détail estimatif, planning prévisionnel)