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3421W - Direction des services sociaux

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Cote/Cotes extrêmes

3421W

Date

1958-2009

Origine

Direction générale adjointe Solidarités

Histoire de la conservation

La DGAS conservait dans son sous-sol les archives historiques de la Direction des services sociaux. Une partie d'entre-elles fut victime d'une inondation en décembre 2022. Grâce à l'intervention des Archives départementales, les documents sinistrés ayant un intérêt historique ont pu être sauvés (environ 3 mètres linéaires). Pour prévenir de tout nouveau dégât, une opération de collecte de l'ensemble des archives historiques a été organisée en janvier 2024. Au total, 30ml ont ainsi été collectés.

Modalités d'entrées

Versement fictif, janvier 2023

Présentation du contenu

Arriéré des archives historique de la direction des services sociaux

Conseil départemental consultatif des personnes handicapées (CDCPH)

Cote/Cotes extrêmes

3421W/225

Date

2005-2008

Présentation du contenu

Comptes rendus et documents de réunion, relevés de décision, délibérations, bilan d'activité 2008 du Groupement d'intérêt public (GIP) MDPH, rapport "les MDPH : vers la maturité" par la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (2007), arrêtés, notes, correspondance