Administration générale de l'intendance de Caen

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Cote/Cotes extrêmes

C/1-C/1653; C/2491-C/2497; C/6324-C/6385; C/6423-C/6513; C/6674-C/6728

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.

Démissions d'échevins, nomination et installation du maire

Cote/Cotes extrêmes

C/1064

Date

1778-1782

Présentation du contenu

Correspondance entre les ministres, l'intendant, le subdélégué, et les officiers municipaux, relative à la demande de Mariette, tendant à être dispensé de continuer les fonctions d'échevin qu'il exerce depuis 1773. Nouveau règlement proposé pour l'administration municipale. Représentations de Lecourt, libraire imprimeur, exposant qu'il ne peut continuer les fonctions de notable. Plainte des officiers du baillage. Pension réclamée par Sourd, maire d'Avranches. Nomination faite par le roi de Lotin, avocat du Roi au bailliage, en qualité de maire, en remplacement de Sourd, décédé. Procès-verbal d'installation de Lotin.