80S/1-80S/101
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Histoire de la conservation
Le fonds relatifs aux archives des mines et carrières a été classé et recoté en 2023. Il regroupe des documents précedemment cotés en série S continue et M. continue.
En 2024, une série de cotes inventoriées dans la série M continue (versement du 23 février 1950) et relatives aux mines a été intégrée méthodiquement (donc sans classement préalable) à l'inventaire 80S.
Autre instrument de recherche
Consulter également l'inventaire du versement 606W qui couvre pour l'essentiel la période antérieure à la Seconde guerre mondiale.
Pour la période postérieure à la Seconde guerre mondiale, consulter l'inventaire du versement 155W.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Inspection (1937-1941) : procès-verbaux d'inspection, fiches sur la situation financière, courriers ; réglementation (1935-1936 ; 1939 ; 1947), modification aux statuts types (1938-1951), décret sur les caisses de secours (1935-1944) : modèle de statuts, décrets, extraits de journal officiel, notes, correspondance, rapport sur l'ingénieur aux mines, textes réglementaires ; suivi des exploitations minérales (1943) : rapport annuel sur la surveillance des exploitations minérales du Calvados pour 1942, courriers d'envoi du rapport ; frais de séjour au préventorium marin de Graye-sur-Mer (1937-1939) : délibérations du conseil général et du conseil d'administration, rapport de l'ingénieur des mines, correspondance
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