2382W - Direction départementale de l'équipement, service aéroportuaire et maritime

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Cote/Cotes extrêmes

2382W/1-146

Histoire de la conservation

Ce versement a fait l'objet d'un reclassement complet en 2025.

Modalités d'entrées

Versement du 08 avril 2003

Autre instrument de recherche

Le versement 2382W apparait également dans les inventaires suivants :

 

Une partie des document a été reclassée dans les sous-séries et versements suivants :

Présentation du contenu

Travaux routiers

Présentation du contenu

Périphérique Nord de Caen

Marché de travaux

Cote/Cotes extrêmes

2382W/118

Autres Cotes

2382W319 (Ancienne cote)

Date

1995-1996

Présentation du contenu

Avenants, rapport de l'Ingénieur, décisions de réception des travaux, actes de sous-traitance, acte d'engagement, dossier de consultation des entreprises (cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereaux des prix, cadre estimatif, plans), ordres de service