Bilans

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives des syndicats intercommunaux, associations syndicales...

Déplier tous les niveaux

Archives des syndicats intercommunaux, associations syndicales...

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

SIVOM

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de la rive droite de l'Orne

Biographie ou Histoire

Amfreville, Bavent, Bréville, Bréville le Bas, Bréville les Monts, Escoville, Gonneville en Auge, Hérouvillette, Petiville, Ranville, Sallenelles, Varaville

Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Ranville

Bilan d'activité et études

Bilans

Cote/Cotes extrêmes

1051EDT/30

Date

1971-1988

Présentation du contenu

Bilan d'exploitation (1971-1975) : rapports de gérance ; bilan de 1988 (1988) : note de bilan prévisionnel, correspondance

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.