1844-1977
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Histoire de la conservation
Les événements de 1944 sont probablement à l'origine de la perte de la quasi-totalité des archives antérieures à cette date.
Modalités d'entrées
Les archives communales de Rocquancourt ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 25 février 2014, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine,
Mots clés lieux
Conditions d'accès
Les registres de délibérations (1850-2004), dont certains sont toujours conservés en mairie ont fait l'objet d'un microfilmage de sécurité sous les cotes 2 MI-DM 1295 (1850-1978), 2 MI-DM 1296 (1978-2001) et 2 MI-DM 1297 (2001-2004). Ils ont ensuite été numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC NC (Document numérisé)
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