Archives du Calvados
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Date
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt, 2012
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Élimination de doublons et documentation générale (1983-2012), 0, 3 ml
Conditions d'accès
Le déposant donne autorisation permanente et générale de communication et reproduction de ces archives après le décès de Monsieur Louis Mexandeau.
Après cette date les archives sont communicables selon la réglementation en vigueur.
Conditions d'utilisation
La reproduction, représentation et diffusion à des fins pédagogiques sont autorisées par le déposant, une fois les archives communicables.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Débats et votes internes : tracts, sondages, annonces de réunions, pétitions, programme de meeting, compte-rendu, règlements, circulaires, courriers électroniques, articles de journaux, liste de noms et d'adresses de militants, listes d'émargement, bulletins de votes, décomptes, revues, articles de presse, correspondance de Claude Bodin.
Conditions d'accès
Communicable
Communicable à partir de 2055
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