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Archives de l'administration communale versées par la préfecture (inventaire rétroconverti)

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Histoire de la conservation

Afin d'orienter au mieux le lecteur au sein de la série M, plusieurs inventaires rétroconvertis sont proposés, qui réorganisent les articles de la série M continue selon les différentes sous-séries réglementaires. Ce travail de reconstitution méthodique permettra, à l'avenir, d'envisager une reprise de la série dans son entier. Cependant, à ce jour, aucun reclassement précis n'a été effectué et, à la consultation, les liasses peuvent ne pas correspondre tout à fait à leur description.

Présentation du contenu

par communes

Bayeux, Cabourg, Estry, Fervaques, Hermanville-sur-Mer, Lison, Ryes, Tilly-sur-Seulles, Varaville

Cote/Cotes extrêmes

M/45/14

Date

1911-1912

Présentation du contenu

BAYEUX, vœux concernant les sociétés musicales : extrait de délibérations du Conseil municipal (27 février 1912). CABOURG, nominations du préposé adjoint au vétérinaire-inspecteur des tueries particulières et de l'inspecteur sanitaire : extrait de délibération municipale (février 1911), coupure de journal (mars 1911), note (janvier 1912). ESTRY, demande d'une recette simple des Postes de 3ème classe : correspondance (mai 1910-mars 1911). FERVAQUES, travaux de construction d'un groupe scolaire : correspondance (avril 1912). HERMANVILLE-sur-MER, demande de reconnaissance de la plage comme station balnéaire : note (s.d.). LISON, besoin d'un facteur du télégraphe : correspondance (novembre 1911). Délibération du Conseil municipal de RYES, soumission à l'instruction réglementaire et présentation à la Commission départementale : correspondance (août 1912). TILLY-sur-SEULLES, rappel du délai pour l'envoi des délibérations : correspondance (mars [1910]). Question soulevée par le Conseil municipal de VARAVILLE, mise à l'ordre du jour de la session du Conseil général : correspondance (mars 1912).