Déplier tous les niveaux
1M - Fonds du cabinet du préfet (inventaire rétroconverti)
Histoire de la conservation
L'historique des provenances n'est pas toujours aisé à restituer pour la série M. Il est donc possible que certains documents provenant du Cabinet du préfet - règlementairement classés en sous-série 1M - aient été décrits dans les diverses thématiques auxquelles ils se rapportent.
Cet instrument de recherche méthodique réunit les documents qui devraient constituer la sous-série 1M. Certaines liasses concernant l'activité du cabinet du préfet pendant la première guerre mondiale ont été cotées en série R continue lors de leur versement. Elles ont également été intégrées dans cet inventaire, selon le cadre de classement réglementaire.
Affaires traitées par le cabinet du préfet
Dossiers divers à réintégrer
1800-1891
Affaires diverses provenant du cabinet du Préfet 1850-1870. Prix du blé : Ordonnances relatives à la profession de boulanger. Installation des maires de la ville de Caen 1812-1824. Œuvres ouvrières catholiques de Caen. Lettres de Monseigneur l'évêque de Bayeux et Lisieux 1886. Police politique. Plébiscite des 20 et 21 novembre 1851. Rapport de gendarmerie. Troubles de 1841. Rapport préfet. Rapport de la police 1810. Canton de Douvres. Rapport sur les élections grèves. Affaire du Bonhomme Normand. Gouvernement provisoire de 1830 ; Tableaux annexés à l'exposé de la situation de l'empire. Octrois municipaux. Placards et avis divers An XII-1815. Traité de paix conclu à Lunéville le 20 pluviôse an IX entre la République l'Empereur et le corps germanique. État du personnel de la Préfecture 1891. Dossiers du voyage du Roi en 1833. Placards électoraux 1848. Liste des maires et adjoints. Prospectus de la colonne triomphale élevée à la gloire de Napoléon le Grand. Liste des notables élections de an IX. Vol dans l'église de Viessoix an XI. Commission consultative, procès-verbal du 16 juillet 1883