2O - Dossiers d'administration communale

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Cote/Cotes extrêmes

2O/1 - 2O/141 ; série O continue

Date

1796-1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Modalités d'entrées

Versements de la préfecture du Calvados.

Présentation du contenu

La sous-série 2O conserve les dossiers produits par les bureaux de la préfecture du Calvados, chargés du contrôle des affaires communales, et les dossiers produits par la trésorerie générale, chargée de l'examen des comptes de gestion des receveurs municipaux et des pièces à l'appui. A noter que quelques articles concernent les comptes de gestion des hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, établissements d'enseignement et syndicats.

Mode de classement

Afin d'orienter au mieux le lecteur, cet inventaire méthodique réorganise les articles de la série O continue concernant les dossiers d'administration communale. Ce travail de reconstitution méthodique permettra, à l'avenir, d'envisager une reprise de la sous-série 2O dans son entier. Cependant, à ce jour, à l'exception des dossiers d'affaires communales de la ville de Caen (cotes 2O/1 - 2O/141), aucun reclassement précis n'a été effectué et, à la consultation, les liasses peuvent ne pas correspondre tout à fait à leur description.

Conditions d'accès

Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.

Conditions d'utilisation

Les données conservées sont sensibles selon la définition de la loi Informatique et Libertés. Leur réutilisation est soumise à restriction : les Archives départementales ne sauraient être rendues responsables en cas d'utilisation contraire à la réglementation.

Autre instrument de recherche

BERNARD, Gildas, Guide des Archives départementales du Calvados, Archives départementales du Calvados, Caen, 1978, 411 pages (voir les pages 223 à 227).

Répertoire numérique provisoire dactylographié de la série O, 9 tomes (1971).

Documents en relation

Pour compléter les recherches, on pourra consulter les fonds d'archives communales déposées (série EDT).

Histoire de la conservation

Au cours de l'année 2024, les dossiers concernant la ville de Caen ont fait l'objet d'un classement commun et d'un regroupement au sein de la sous-série 2O.

Les dossiers des affaires communales de la ville de Caen étaient conservées en série O continue (anciennes cotes O/7, O/12, O/38, O/39, O/331/1, O/691, O/692, O/693, O/694, O/695, O/696, O/697, O/698/1, O/698/2, O/699, O/700, O/701, O/702, O/703, O/704, O/705, O/706, O/707, O/708, O/709, O/710, O/711, O/712/1, O/712/2, O/713, O/714, O/715, O/716, O/717, O/718, O/719/1, O/719/2, O/720, O/721, O/722, O/723, O/724, O/725, O/726, O/727, O/728, O/729, O/730, O/731, O/732, O/733, O/734, O/735, O/736, O/737, O/738, O/739, O/740, O/741/1, O/741/2, O/742, O/743, O/744, O/745, O/746, O/747, O/748, O/751, O/2385/1, O/2385/2, O/2386/1, O/2386/2, O/2387/1, O/2387/2, O/2388, O/2389, O/2390/1, O/2390/2, O/2391/1, O/2391/2, O/2392, O/2579/1, O/2579/2, O/2579/3, O/2579/4, O/2641, O/2642, O/2643, O/2644, O/2645/1, O/2645/2, O/2645/3, O/2646/1, O/2646/2, O/2647/1, O/2647/2, O/2648, O/2649, O/2650/1, O/2650/2, O/2961/1, O/2961/2, O/2961/7, O/2961/8, O/2961/10, O/2961/11, O/2961/12, O/3205, O/3234/1, O/3234/2, O/3235, O/8762, O/8763, O/8849, O/8850, O/9086/1, O/9087, O/9502, O/9503, O/9504, O/9506, O/9516) et en série M continue (anciennes cotes M/43/1, M/47/2, M/12403).

Modalités d'entrées

Versement du Cabinet du préfet (1924), de la Deuxième division de la préfecture du Calvados (23 octobre 1939, 2 mai 1950, 19 décembre 1950, 31 juillet 1951, 8 août 1957) et de la Quatrième division de la préfecture du Calvados (10 mars 1934, 10 mai 1935, 25 mars 1954).

Documents en relation

Pour compléter les recherches, on pourra consulter :

Les fonds communaux (série EDT) :

605 EDT : Archives communales de la ville de Caen.

Archives de la Préfecture du Calvados :

56W : Contrôle des affaires communales de la ville de Caen (1937-1969).

Sports

Cote/Cotes extrêmes

2O/120

Autres Cotes

O/693, O/731, O/735, O/2386/1, O/2643 (Ancienne cote)

Date

1877-1936

Présentation du contenu

Établissement de tribunes dans la prairie pour les courses de chevaux : ampliation de décret, extraits des délibérations, arrêté, procès-verbal des observations et réclamations, certificat, presse, notes, correspondance (1877-1878). Tir au pigeon : affiche (1890). Subventions aux clubs sportifs : extraits des délibérations, correspondance (1907-1936). Concours de pêche à la ligne : rapport, correspondance (1932).