Contrôle technique, exécution et réception des travaux

Aide à la recherche

2382W - Direction départementale de l'équipement, service aéroportuaire et maritime

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Dossiers de marchés de travaux

Cote/Cotes extrêmes

2382W/1-146

Histoire de la conservation

Ce versement a fait l'objet d'un reclassement complet en 2025.

Modalités d'entrées

Versement du 08 avril 2003

Autre instrument de recherche

Le versement 2382W apparait également dans les inventaires suivants :

Fonds contemporains relatifs aux activités portuaires dans le Calvados : inventaire méthodique des affaires maritimes et à la gestion des ports du Calvados.
Fonds contemporains relatifs aux ports du Calvados : inventaire méthodique des ports et rivages du Calvados.

Une partie des document a été reclassée dans les sous-séries et versements suivants :

versement 2211W, archives relatives au port de Caen-Ouitreham et au canal de Caen à la Mer à partir des années 1940.
sous-série 42S, archives des ports et du littoral du Calvados avant les années 1940.

Travaux sur bâtiments

Centre hospitalier général de Bayeux

Transformation de l'hospice en hôpital

Phase I

Contrôle technique, exécution et réception des travaux

Cote/Cotes extrêmes

2382W/12

Autres Cotes

2382W280-2382W280 ; 2382W285-2382W285 (Ancienne cote)

Date

1992-1996

Présentation du contenu

Marché de contrôle technique (1992-1996) : échanges, états de soldes, notes d'honoraire, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, décomptes généraux ; exécution des travaux (entreprise QUILLE ; 1992-1995) : décomptes généraux, bilan des paiements, certificats de paiement, rapport de présentation, ordres de service, correspondance, acte d'engagement ; réception des travaux (1993-1995 : comptes-rendus de visites préalables, correspondance, procès-verbaux de réception partielle et d'opération préalable à la réception, procès-verbal de la commission consultative départementale de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité