8B - Bailliage et vicomté d'Auge

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Origine


 

Biographie ou Histoire

La création du bailliage d'Auge ou de Pont-L'Evêque, découle de la création dans la province de Normandie au XIIIe siècle de 6  grands bailliages (Caen, Caux, Cotentin, Gisors, Rouen et Verneuil). Le bailliage d'Auge rassemble à l'origine 2 vicomtés, entités créées antérieurement aux bailliages : la vicomté de Roncheville. Toutefois, sous l'Ancien Régime un certain nombre d'évolutions administratives et judiciaires opérées dans la province de Normandie rendent complexe la connaissance du ressort géographique du bailliage d'Auge durant toute la période. De manière générale les bailliages n'ont jamais été clairement délimités. La plupart du temps, ils correspondent à l'ensemble des ressorts des vicomtés placées sous leur autorité. Cependant, si certaines vicomtés représentent des espaces homogènes, d'autres sont au contraire composées de paroisses disséminées sur le territoire.

A l'origine, la vicomté d'Auge dépendait du Duché de Normandie. À partir de 1204 et la confiscation de la Normandie par Philippe-Auguste, elle fut rattachée au domaine royal. Tout au long de la guerre de Cent Ans, la Normandie passa de mains anglaises en mains françaises. Ainsi, sous domination anglaise après que le Roi d'Angleterre Édouard III l'a occupée en 1346, Charles V la récupéra, mais elle fut reconquise par les Anglais sous Charles VI, avant d'être replacée en 1450 par Charles VII sous la domination française.

Le 5 août 1529, le Traité de Cambrai (ou « paix des Dames ») signé entre Louise de Savoie, mère de François Ier et Marguerite d'Autriche, mère de Charles Quint, mettait un terme à la septième guerre d'Italie ou guerre de la ligue de Cognac (1527-1529). Par un contrat d'échange passé en décembre de la même année entre François Ier et Louise de Bourbon, Princesse de la Roche-sur-Yon[1], en tant que mère des princes Louis et Charles de Bourbon, ses enfants mineurs, le roi de France céda le comté de Mortain et la vicomté d'Auge, avec tous les droits et dépendances, à la Maison de Montpensier. En échange,  la Princesse lui restitua les villes de Leuze et de Condé, situées en Flandres, qui avaient été cédées à l'Empereur Charles Quint, en exécution du Traité de Cambrai. A cette période, Honfleur regroupait les sièges de la haute justice de Grestain, rendue au nom de l'abbé, de Roncheville et de Blangy qui était un siège particulier ou démembré du bailliage de Longueville[2].

Dès 1524, les Normands adhérèrent à la Réforme, en quelques dizaines d'années la Normandie devint la province la plus protestante du nord du royaume. Les Réformés étaient notamment concentrés dans la plaine de Caen, dans le bocage et le pays de Caux. Néanmoins, de forts contingents protestants étaient ancrés dans certaines paroisses du pays d'Auge et de l'embouchure de la Seine comme à Lisieux, à Pont-l'Evêque, au Havre et à Pont-Audemer. Cependant, en 1590, la ville de Pont-L'Evêque et en 1594 celle de Honfleur sous occupation protestante, furent reprises par l'armée d'Henri IV.  

Suite à la conquête française, au XIIIe siècle, les bailliages furent créés et intercalés entre l'Echiquier, devenu le Parlement en 1499, et les vicomtés. La Normandie comptait alors six bailliages principaux : Caen, Caux, Cotentin, Gisors, Rouen et Verneuil. Deux autres bailliages s'y ajoutèrent au XVe et XVIe siècle : Evreux et Alençon, puis le bailliage de Verneuil disparut, ce qui fixa définitivement le nombre de bailliages à sept. Le Bailliage de Rouen regroupait en 1631 les vicomtés de Rouen, Pont-de-l'Arche, Pont-Audemer et Pont-L'Evêque.  La Vicomté d'Auge ou de Pont-l'Evêque était quant-à-elle composée des sergenteries de Cambremer, Dives, Beaumont, Honfleur et Touques . D'importants changements dans la configuration spatiale des juridictions ont eu lieu dans la première moitié du XVIIe siècle avec notamment l'Edit de janvier 1636. Cet édit de Louis XIII établissait des d'une part des sièges de tribunaux de bailliage permanents dans certaines vicomtés,  en faisant alors des bailliages « secondaires » ou « démembrés » par opposition aux bailliages « anciens ». D'autre part, certains chefs-lieux de sergenteries furent quant à eux dotés d'un tribunal de vicomté permanent, les élevant en vicomtés « démembrées », « secondaires » ou « nouvelles » par opposition aux vicomtés « anciennes » qui sont par conséquent devenues plus petites. Ainsi, au début du XVIIIe siècle, Le grand ou « ancien » bailliage de Rouen rassemblait les bailliages démembrés et vicomtés anciennes de Rouen, Pont-de-l'Arche, Pont-Audemer et Pont-L'Evêque. La vicomté ancienne de Pont-L'Evêque était composée des vicomtés démembrées de Pont-L'Evêque, de Honfleur, Cambremer et Danestal. Dans de nombreux cas, le bailliage et la vicomté étaient installés ensemble et certains officiers agissaient au deux degrés, favorisant ainsi une certaine confusion des compétences et une perversion du principe de l'appel.

Au cours du XVIIIe siècle, le bailliage et la vicomté d'Auge ont subi plusieurs remaniements. À partir de 1726, la configuration spatiale et judiciaire de la Vicomté d'Auge[3] fut modifiée. Par les lettres patentes du roi de septembre 1726, la baronnie de Roncheville[4] et la vicomté d'Auge qui appartenaient toutes les deux à Louis Duc d'Orléans furent réunies. Avant cette union, il existait un siège royal de vicomté à Honfleur, pour la partie qui dépendait de la vicomté d'Auge, et une justice seigneuriale exercée à Honfleur, pour une portion de la baronnie de Roncheville, l'autre partie était quant-à-elle exercée par les mêmes officiers mais dans le bourg de Beaumont.  Suite à cette union, la portion de justice de la baronnie de Roncheville dont le siège était établit à Honfleur fut incorporée au siège de la vicomté d'Auge séant à Honfleur avec les paroisses de Barneville, Pennedepie, Saint-Benoît, le Vieuxbourg, le Teil, Tonnetuit, Geneville, Quetteville et Fiquefleur tandis que la partie de la justice qui était exercée à Beaumont fut réunie à la vicomté d'Auge séant à Pont-L'Evêque avec les paroisses de Roncheville, Saint-Melaine, Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Cloud, Saint-Arnoul, Reux, Vauville, Tourgéville, Saint-Pierre-Azifs, Branville, Saint-Vaast, Saint-Hymer, Drubec, Clarbec et Valsemé. Malgré ces modifications de la frontière judicaire, les limites territoriales du bailliage d'Auge étaient jusqu'alors sensiblement restées les mêmes que celles de l'Election de Pont-L'Evêque. Toutefois, le 7 juin 1749, un édit royal supprima le titre de « vicomté d'Auge » le remplaçant par celui de « bailliage d'Auge » et le partagea en deux sièges. D'une part un siège établit à Pont-L'Evêque, tenu par un lieutenant général dont l'exercice de la justice couvrait les vicomtés de Pont-L'Evêque, Cambremer et Danestal et la haute justice de Blangy exercée antérieurement sur les paroisses de Blangy, Hebertot et Vieuxbourg retirées aux bailliages d'Orbec et de Pont-Audemer, d'autre part un siège installé à Honfleur, tenu par un lieutenant particulier dont l'autorité judiciaire couvrait la vicomté de Honfleur, la haute justice de Blangy, à l'exception des paroisses de Blangy, Hebertot et Vieuxbourg, et la haute justice de Hennequeville. La naissance de ces deux sièges favorisa également la création pour le bailliage de Pont-L'Evêque siégeant à Pont-l'Evêque d'un office de Lieutenant particulier civil et criminel et de deux offices de conseillers et pour le bailliage de Honfleur, d'un office de lieutenant particulier civil et criminel faisant également les fonctions de commissaire enquêteur examinateur, d'un office d'assesseur civil et criminel, de deux offices de conseillers et de deux offices d'Huissiers-audienciers.

 

[1] Louise de Moulins, duchesse de Montpensier (1482-1561) épousa Louis de Bourbon-Vendôme (1473-1520), prince de la Roche-sur-Yon (fils de Jean VIII de Bourbon, comte de Vendôme et d'Isabelle de Beauvau, dame de la Roche-sur-Yon), seigneur de Champigny, de Leuse, de condé, de Saint-Charlier, de Cluys, d'Agurande, du châtelet et du Luc.

[2] Bailliage de Longueville (haute justice démembrée d'Arques en 1505, revenue à la couronne en 1694 mais érigée en « bailliage vicomtal » en 1696 avec connaissance des cas royaux) dépendait du bailliage de Caux.

[3] Auparavant la vicomté d'Auge appartenait à  Anne Marie Louise d'Orléans, dite la Grande Mademoiselle, née le 29 mai 1627 et morte le 5 avril 1693, qui était également duchesse de Montpensier, dauphine d'Auvergne, comtesse d'Eu et de Mortain et princesse de Joinville et de Dombes. Fille de Gaston d'Orléans et de Marie de Bourbon et petite-fille du roi Henri IV, elle était la cousine germaine de Louis XIV. La Grande Mademoiselle avait fait de son cousin germain Philippe  de France, frère du Roi Louis XIV, son légataire universel. À sa mort, il obtint les duchés de Montpensier et de Châtellerault, le marquisat de Mézières-en-Brenne, les comtés de Mortain, de Bar-sur-Seine, les vicomtés d'Auge et de Domfront, la baronnie de Beaujolais et la principauté de Joinville.

[4] La  baronnie de Roncheville fut achetée par les Montpensier en 1605 et réunie à leur vicomté d'Auge.

Présentation du contenu

Le fonds du bailliage et vicomté d'Auge se compose de nombreux registres et liasses sommairement identifiés. Malgré une existence ancienne du bailliage et de la vicomté d'Auge, les plus anciens documents émanant de ce fonds remontent au XVe siècle et les plus récents datent de 1790.

Mode de classement

Resté à un stade de classement sommaire opéré dans les années 1920 par René-Norbert Sauvage, une évaluation de la totalité du fonds du Bailliage et vicomté d'Auge fut nécessaire afin de mettre au point un plan de classement qui rende compte du fonctionnement de l'institution. Un certain nombre de registre, qui n'étaient pas toujours classés en fonction des divers et multiples changements intervenus dans le ressort du Bailliage tout au long de la période de l'Ancien Régime, furent identifiés. Ce travail accompli, de nombreuses lacunes sont apparues. Pour ce qui concerne les liasses, nombre d'entre elles furent artificiellement constituées dans les années 1920 et regroupaient non seulement des documents issus des différentes juridictions composant le bailliage (bailliages, vicomtés) mais encore des archives civiles et des archives criminelles. Parfois même dans certaines de ces liasses se trouvaient des cahiers de registres déreliés ou même des registres de petites tailles ou sans couverture dont la découverte a permis de combler certaines lacunes relevées dans les registres identifiés. De nombreuses liasses composées a priori de pièces de procédures n'ont pas été cotées et ne figurent pas dans cet instrument de recherche.

Dans la pratique, la création du plan de classement reflétant au mieux le fonctionnement de l'institution fut compliqué à mettre au point. En effet, le bailliage est une des institutions les plus mal connues de l'Ancien Régime et dont les attributions variaient en fonction des régions. Pour la Normandie, il n'existe aucune étude sur les bailliages. Afin d'avoir une idée plus précise, mais peut-être pas exacte, de la mise place de l'institution, de son fonctionnement, ses attributions et de son ressort, nous avons entrepris des recherches historiques pour tenter d'établir, au moins dans les grandes lignes, l'origine du bailliage et de la vicomté d'Auge et de leur évolution à la fois sur le plan institutionnel et sur le plan géographique. 

Suite à ces recherches, nous avons opté pour un plan de classement général typologique se déclinant chronologiquement lorsque cela s'est avéré nécessaire.

La partie du fonds du bailliage de Honfleur, longtemps conservée aux Archives municipales de Honfleur avant d'être intégré aux Archives du Calvados, a gardé ses cotes initiales (cadre de classement des Archives municipales de Honfleur).

Documents en relation

Les archives concernant le bailliage et la vicomté d'Auge sont de différente nature et ne sont pas toutes conservées dans la série B des archives départementales du Calvados. Une liste non exhaustive de ces archives a été dressée, faisant apparaître celles qui peuvent se trouver dans d'autres séries ou bien dans d'autres dépôts d'archives.

Archives départementales du Calvados:

  • Série A: Actes du pouvoir souverain
  • Sous-série 7B: Bailliage d'Orbec
  • Sous-série 5E: Communautés d'Habitants
    • 5E/8: Honfleur (1673-1770)
    • 5E/15 (1700-1790)
  • Sous-série 8E: Minutes notariales
    • Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Rouen de 1686 à 1791, voir Pont-L'évêque (Les minutes anciennes conservées aux Archives du Calvados proviennent de l'étude de Deauville, héritière de celle de Beaumont (8E/28347 et 8E/28161) ainsi que d'une réintégration au XIXe siècle du fonds du domaine d'Auge appartenant au duc d'Orléans, qui était resté à Pont-l'Evêque, siège de son administration (7E/304 à 360)
    • Tabellionage et notariat royal de Honfleur (1568-1791)
    • Archives notariales de Honfleur, étude 1 (Répertoires (1793-1954), minutes (1791-1943). Archives de la société Lacoudrais, importante maison d'armement et de commerce colonial fondée par Nicolas Coudre-Lacoudrais (1746-1811)
    • Archives notariales de Honfleur, étude 2 (Répertoires (an XIII-1954), table (1845-1854), minutes (an XIII- juin 1934), dossiers de clients (1652-1958)
    • Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Rouen de 1686 à 1791, voir Roncheville (Ressortissant à la vicomté de Roncheville)
    • Archives notariales de Blangy-le-Château (Répertoires (an VIII-1954), minutes (1789-1910), dossier de client (1697)
    • Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791, voir Blangy
    • 7E/79: une liasse informe de minutes (1669-1707) concernant les sièges de Fauguernon, du Breuil et de Blangy
  • 1J/120/4 (pièces de procédures, 1597-1660) 

Archives départementales de l'Eure:

  • Sous-Série 13B: Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfor

Archives nationales:

  • Série R:
    • R4 901 à 996: Anciens titres de propriété et inventaires de titres, plans, baux, cens et rentes, déclarations de foi et hommage, aveux et dénombrements, engagements, adjudications, comptes concernant les domaines et biens de l'apanage:
      • en Normandie: vicomté et marais d'Auge, Domfront, sergenterie de Honfleur, séminaire de Joyeuse, domaine de Mortain (XVIe-XVIIIe s).
    • R4 1017 à 1051: Anciens titres de propriété (certains relatifs à la formation de terriers), titres d'établissements religieux, déclarations de cens, baux, aveux et dénombrements, états de titres produits pour les péages, plans, mémoires et anciens comptes concernant certains domaines et biens de l'apanage:
      • en Normandie: la vicomté d'Auge, Bernay, Domfront, le comté de Dreux, Gisors, Mortain, Saint-Sauveur-Lendelin (XIVe-XVIIIe s).
    • R4 1098 à 1189: Terriers, inventaires et sommaires de titres, états de fiefs et de paroisses, reconnaissances et cueillerets de cens et rentes, comptes, plans de forêts, de paroisses et de canaux, statistiques de prévôtés et de bailliages, concernant principalement les domaines suivants de l'apanage
      d'Orléans:
      • en Normandie: la vicomté d'Auge et ses dépendances (Auvillars, Bonneville, baronnie de Roncheville, etc.), le duché de Mortain, les baronnies de Qatremare et de Routot,la forêt de Touques (XVIe-XVIIIe s)

Bibliographie

Henri de Formeville, Histoire de l'ancien Evêché-Comté de Lisieux, Lisieux, Topographie E. Piel, 63 Grande rue, 1873, 2 t., 419 p.

Henri de Frondeville, "Le compte de Gautier du Bois, vicomte d'Auge pour la Saint-Michel 1312, adressé à Pierre de Hangest, bailli de Rouen", publié avec une introduction et des notes par Henri de Frondeville, Rouen-Paris, 1951, Société de l'Histoire de Normandie, Mélanges, t. XV-XVI, p.25-62.

Pierre Gouhier, Anne Vallez et Jean-Marie Vallez, Atlas historique de la Normandie, Caen, CRHQ, 1967.

Atlas de la généralité de Rouen, où on voit tous les lieux où il y a quelq[ue] dignité, les charges de judicature, les bénéfices, le fort et le faible des paroisses et autres expliquées dans la clef et qui n'ont été faites jusq[u']à présent, par De la Motte, un des échevins de la ville de Harfleur, 1683. (carte de l'élection de Pont-L'Evêque, p.47) : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b55008232b

Jean Bureau, "La Vicomté d'Auge. L'administration domaniale et judiciaire de la Vicomté d'Auge", in Le Pays d'Auge, 16e année, n°11 (novembre 1966, p.19-22), n°12 (décembre 1966, p.23-26), 17e année, n°1 (janvier 1967, p.25-29).

A. Catherine , Histoire de la ville et du canton de Honfleur, t.1, Honfleur, 404 p.

Alain Defressigne, De Roncheville à Saint-Martin aux Chartrains, éléments d'histoire, 21 avril 2014 http://www.adlic.eu/smac/wa_files/De_20Roncheville_20_C3_A0_20Saint-Martin_20aux_20Chartrains.pdf

Daniel Deshayes, « Un exemple de justice seigneuriale : la haute justice de Blangy-en-Auge (Blangy-le-Château), In Justice et gens de justice en Normandie: actes du 41e Congrès organisé par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, Saint-Pierre-sur-Dives, 12-15 octobre 2006, textes recueillis et publiés par Bernard Bodinier, Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, Louviers, 2007,p.21-32.

Pierre Dupuy (1582-1651), Traitez touchant les droits du Roy tres-chrestien sur plusieurs estats et seigneuries possedees par divers princes voisins et pour prouver qu'il tient a juste titre plusieurs provinces contestees par les princes estrangers..., Imprimerie de Laurens Maurry, Rouen, 675 p.

Antoine Follain, « Les juridictions subalternes, sièges et ressorts des bailliages et vicomtés de Normandie sous l'Ancien Régime », Annales de Normandie, 47e année, n°3, septembre 1997, p. 211-226.

A. Labutte, Essai historique sur Honfleur et l'arrondissement de Pont-L'Evêque, Honfleur,R.Dupray, 1840, 342 p.

Nathalie Pallu de la Barrière, Un nouvel éclairage sur les barons de Roncheville, seigneurs de Honfleur (XIVe-début XVIIe siècle) 2014. http://www.le-vieux-honfleur.fr/photos/files/Contributions/Seigneurs_de_Honfleur-2.pdf

Jacques Renard, Pont-L'Évêque et ses campagnes aux XVIIIe et XIXe siècles. Des veaux et des hommes, un exemple d'oliganthropie anticipatrice, Kronos, vol.54, L'Harmattan, Paris, 2011, 25 p.

René-Norbert Sauvage, "La vicomté d'Auge en 1564", Bulletin de la société historique de Lisieux, année 1911, n°19, Caen, imprimerie-reliure E. Domin, 1911, p.27-48.

Mots clés matières

2 janvier 1721-20 décembre 1723

Cote/Cotes extrêmes

8B/170

Date

1721-1723

Notes

Ancienne cote: 8B/240