Date
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt, 2012
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Élimination de doublons et documentation générale (1983-2012), 0, 3 ml
Conditions d'accès
Le déposant donne autorisation permanente et générale de communication et reproduction de ces archives après le décès de Monsieur Louis Mexandeau.
Après cette date les archives sont communicables selon la réglementation en vigueur.
Conditions d'utilisation
La reproduction, représentation et diffusion à des fins pédagogiques sont autorisées par le déposant, une fois les archives communicables.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Dossiers d'informations,journal des communes du district, contrat de plan Etat-RégionBasse-Normandie (2000-2006), bilans du stationnement payant à Angers et Caen, rapport de séance municipale, articles de presse, argumentaire socialiste pour élections municipales et cantonales 2001, dossier de presse,note économique sur la ville de Caen.
Conditions d'accès
NC Sur autorisation du déposant
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