Cote/Cotes extrêmes
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Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Observations au sujet des jardins qui font partise de l'emplacement destiné pour la construction du nouveau bailliage. Actes de vente. Revendication par les officiers municipaux de la jouissance des terrains achetés sur la place Saint-Sauveur pour servir d'emplacement à l'hôtel projeté de l'intendance.
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