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4T - Fonds des écoles communales
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
Histoire de la conservation
Il existe des lacunes dans les fonds présentés dans cette sous-série. Cela est dû à l'état matériel du fonds, constitué en vrac, et aux destructions qui ont été faites pendant la seconde guerre mondiale.
Les revues et tous les documents du ressort de la documentation imprimée trouvés dans ces fonds ont été remis dans la bibliothèque des Archives départementales. Lorqu'ils existaient, ils ont été signalés dans l'inventaire.
Les documents dont l'état matériel ne permettaient plus leur conservation sur le long terme dans de bonnes conditions ont été éliminés.
Les fonds des écoles communales regroupent des documents aux typologies très variées qui mettent en relief la nature de l'enseignement primaire et son organisation administrative :
- la réglementation : projets de loi, décret, circulaires, renseignement généraux divers ;
- les rapports annuels : prescrits par l'arrêté ministériel du 17 avril 1866, ils constituent une véritable source d'informations qui tient compte de tous les événements auxquels l'enseignant assiste durant l'exercice de la saprofession (notamment le nombre des enfants âgés de 7 à 13 ans, la fréquentation de l'école, l'enseignement, les bâtiments, les dépenses, la bibliothèque scolaire, la caisse des écoles, les classes d'apprentis ou d'adultes, le pensionnat ou l'orphelinat, les instituteurs et institutrices et adjoints, etc.) ;
- population des écoles : les registres d'appels journaliers ou mensuels et les registres matricules annuels, les listes des enfants préentés au certificat d'étude, les inscriptons par âge, par moi, les listes de présence, etc. constituent autant de sources statistiques très précises ;
- les registres d'inspection : prescrits par la circulaire du 6 février 1862, ils sont le reflet de la compétence des enseignants et des progrès des élèves ;
- les commissions scolaires procèdent à la nomination de délégués par l'inspecteur d'académie
- les livrets d'instructions concernant les délégations cantonales relèvent de la compétence des comités et délégations cantonaux ;
- les registres matricules relatifs à la rétribution scolaire offrent quantité de renseignements en matière de comptabilité et action sociale ;
- le matériel des établissements scolaires est surtout connu à travers les brochures des fournisseurs
- la caisse des écoles, établissement de droit public, s'occupe essentiellement de l'achat de fournitures scolaire ;
- la médecine scolaire est essentellement chargée de la vaccination des enfants ;
- la bibliothèque scolaire.
Administration générale
Rapports annuels (1873-1887), Inventaires du mobilier scolaire (1873-1883), listes annuelles d'inscriptions (1898-1934)