Cote/Cotes extrêmes
Origine
Histoire de la conservation
Le versement 2756W a fait l'objet d'un reclassement en 2025 et a été partiellement recoté en 41S. Il a été également augmenté de l'ensemble des dossiers postérieurs à 1940, identifiés à cette date et correspondants à la gestion par le service hydraulique de la Direction des Ponts-et-Chaussées puis de la Direction départementale de l'Équipement des eaux de rivières.
Le versement 1911W a été partiellement reclassé en 2025 et recoté en 70S. Les cotes postérieures à 1940 sont décrites dans le présent inventaire méthodique. Il en va de même pour les versements 2382W et 2614W, eux partiellement recotés en 41S, 42S, 43S.
Le versement 2878W n'a fait l'objet d'aucun reclassement.
Modalités d'entrées
Versement du 16 février 1996 (1911W).
Versement du 16 octobre 2001 (2240W).
Versement du 08 avril 2003 (ancien 2382W).
Versement du 9 février 2006 (2614W).
Versement du 9 octobre 2007 (2756W).
Versement du 2 février 2009 (2878W).
Autre instrument de recherche
Pour la période moderne (avant 1940), l'équivalent des dossiers décrits dans cet inventaire méthodique est conservé dans les sous-séries suivantes :
Le versement 2382W, pour les dossiers autres que relatifs aux travaux des rivières, dispose d'un inventaire : consulter l'inventaire du versement 2382W.
Documents en relation
Les versements de dossiers de marchés de travaux de la Direction départementale de l'Équipement et de la Direction de l'aménagement du Conseil général n'ont fait l'objet d'aucun reclassement ni rétroconversion; Pourtant plusieurs d'entre eux regroupent des dossiers de travaux relatifs aux rivières, ouvrages d'art et assanissement, en particulier :
Pour les versements ne disposant pas d'inventaire en ligne, les bordereaux papier sont consultables en salle de lecture des Archives du Calvados.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Maintien de prises d'eau dans le fleuve Orne et le canal de Caen à la Mer (1949-1978), autorisation accordée au groupe de Production Thermique de Normandie : arrêtés préfectoraux, plans, états de redevances, correspondance, avis de l'Ingénieur en Chef ; rejet des eaux pluviales sur la rive gauche de l'Orne (Colombelles ; 1981-1982), autorisation accordée à la SEBN : arrêté préfectoraux, plans, correspondance
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