28J/1-28J/5
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
La société RUFA était une entreprise de bâtiment travaux publics installée à Caen.
Modalités d'entrées
Dons, 2000 et 2007. Entrées 2000-18 et 2007-188.
Présentation du contenu
Vie du syndicat, relations extérieures, représentation syndicale, action syndicale.
Conditions d'accès
Les documents sont librement communicables et reproductibles sauf les dossiers concernant les actions de défense individuelle des salariés, communicables au bout de 60 ans.
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections Rufa des délégués du personnel et représentants au Comité d'Entreprise : listes électorales, bulleins de vote, procès-verbaux, correspondance, notes, 1973-1985 ; Elections prud'homales à Caen : récépissé, 1979
Délégués du personnel : correspondance avec la direction, heures de délégations : formulaires, s.d.
Conditions d'accès
Communicable
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