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Archives communales de L'Hôtellerie

Déplier tous les niveaux

Date

1603-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de L'Hôtellerie.

Modalités d'entrées

Les archives de L'Hôtellerie ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 9 juin 1978, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 mai 1993, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

L'Hôtellerie (Calvados)

Police, justice, hygiène publique

Cote/Cotes extrêmes

248EDT/19

Date

1807-1913

Présentation du contenu

- Registre des changements de domicile (1817-1912). Volume informe. De l'autre côté du registre : état de population (1817), enregistrement de procès-verbaux de délits, plaintes, etc. (1849-1867), enregistrement des ordres de route (1846-1867).

- Passeports : souches (1807-1826), déposés (1808-1822).

- Brigade de gendarmerie : projet de suppression (1856-1857).

- Service communal d'inspection sanitaire des tueries : arrêté (1913).