Direction départementale de l'Équipement : gestions des rivières et assainissement

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Cote/Cotes extrêmes

2756W/1-44 ; 1911W ; 2240W ; 2614W ; 2878W

Origine

Direction départementale des Pont-et-Chaussées (ancienne série S continue).
Direction départementale de l'Équipement du Calvados, service hydraulique, gestions des rivières et assainissement (1911W, 2756W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2382W, 2614W).
Direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires (2878W).

Histoire de la conservation

Le versement 2756W a fait l'objet d'un reclassement en 2025 et a été partiellement recoté en 41S. Il a été également augmenté de l'ensemble des dossiers postérieurs à 1940, identifiés à cette date et correspondants à la gestion par le service hydraulique de la Direction des Ponts-et-Chaussées puis de la Direction départementale de l'Équipement des eaux de rivières.

Le versement 1911W a été partiellement reclassé en 2025 et recoté en 70S. Les cotes postérieures à 1940 sont décrites dans le présent inventaire méthodique. Il en va de même pour les versements 2382W et 2614W, eux partiellement recotés en 41S, 42S, 43S.

Le versement 2878W n'a fait l'objet d'aucun reclassement.

Modalités d'entrées

Versement du 16 février 1996 (1911W).

Versement du 16 octobre 2001 (2240W).

Versement du 08 avril 2003 (ancien 2382W).

Versement du 9 février 2006 (2614W).

Versement du 9 octobre 2007 (2756W).

Versement du 2 février 2009 (2878W).

 

Autre instrument de recherche

Pour la période moderne (avant 1940), l'équivalent des dossiers décrits dans cet inventaire méthodique est conservé dans les sous-séries suivantes :

 

Le versement 2382W, pour les dossiers autres que relatifs aux travaux des rivières, dispose d'un inventaire : consulter l'inventaire du versement 2382W.

Documents en relation

Les versements de dossiers de marchés de travaux de la Direction départementale de l'Équipement et de la Direction de l'aménagement du Conseil général n'ont fait l'objet d'aucun reclassement ni rétroconversion; Pourtant plusieurs d'entre eux regroupent des dossiers de travaux relatifs aux rivières, ouvrages d'art et assanissement, en particulier :

  • 2436W, versement 20 janvier 2004 de la Direction de l'aménagement du Conseil général : plans des ouvrages d'art ;
  • 2480W, versement du 28 septembre 2004 de la Direction départementale de l'Équipement : travaux routiers dont plusieurs ponts et photographies du barrage de Pontécoulant à Condé-sur-Noireau ; travaux d'assainissement ;
  • 2755W, versement du 9 octobre 2007 de la Direction départementale de l'Équipement : travaux sur les ponts de la ville de Caen ;
  • 3351W, versement du 1er juin 2022 de la Direction des routes du Conseil départemental : concerne un arriéré de l'ancienne DDE, dont des travaux sur les ouvrages d'art ; consulter l'inventaire du versement 3351W ;
  • 3356W, versement du 22 août 2022 de la Direction des routes du Conseil départemental : travaux routiers dont ouvrages d'art ; consulter l'inventaire du versement 3356W.

 

Pour les versements ne disposant pas d'inventaire en ligne, les bordereaux papier sont consultables en salle de lecture des Archives du Calvados.

Mots clés matières

Pollution des cours d'eau

Cote/Cotes extrêmes

2756W/5

Autres Cotes

1911W/4 (Ancienne cote)

Date

1960

Présentation du contenu

Notes, courriers

Conditions d'accès

NC En cours de traitement