15B - Justices seigneuriales laïques

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Cote/Cotes extrêmes

15B/1-15B/836

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

80 mètres linéaires

Mode de classement

Cette sous-série n'est majoritairement pas classée et n'est identifiée que dans l'état général des fonds de la série B.

- Le classement de la justice seigneuriale de Thury et Harcourt (15B/626-15B/674) a été réalisé par Justine Hébert, stagiaire de Master II patrimoine en fevrier-mars 2017.

- Le classement de la justice seigneuriale d'Auquainville (15B/7-15B/23/4) a été effectué par Marion Allix dans le cadre d'un stage pour le Master I patrimoine en décembre 2017.

- 7 cartons concernant la justice d'Osmanville ont été cotés 15B/820 à 15B/826 en 2015.

- 10 cartons de documents relatifs au marquisat et à la haute justice de Balleroy ont été cotés de 15B/827 à 15B/836 en 2015.

Documents en relation

F/6986/1 (1677-1732), F/6986/2 (1737-1759), F/6987/1 (1760-1765), F/6987/2 (1766-1769), F/6988 (1770-1775), F/6989 (1776-1779), F/6990 (1780-1782), F/6991 (1783), F/6992 (1784-1785), F/6993 (1786), F/6994 (1787-1788), F/6995 (1789-1793), F/6996 (pièces jointes isolées, consultations, correspondance reçue Trolley, XVIIIe s.) : don de M. Lebouteiller en 1889 des papiers professionnels Trolley de Brévaux, lignée d'avocats exerçant essentiellement en la haute-justice de Condé-sur-Noireau (1677-1793), classés chronologiquement (avec de nombreuses requêtes de particuliers adressées à l'autorité judiciaire ; on y remarque parfois des affaires relatives aux moulins seigneuriaux).

1757-1759

Cote/Cotes extrêmes

15B/285

Date

1757-1759