un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1790-1999), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1224 (1790-an IV, an IX-1827), 2MI/DM/1225 (1827-1928) et 2MI/DM/399 (1928-1999).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec enregistrement des lois et décrets, déclarations diverses, délivrance de passeports.
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