Cesny Bois Halbout (2002-2012), Condé/Noireau (2007-2011), St Sever (2006-2011)

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3339W. Agence régionale de santé. Direction de l'autonomie, unité du Calvados

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Conventions tripartites et notifications budgétaires des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes (EHPAD) et des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD)

Cote/Cotes extrêmes

3339W

Date

2001-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

3.5 ml

Origine

Agence Régionale de Santé Normandie Délégation départementale du Calvados

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2021

Convention tripartites d'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD)

Date

2001-2015

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Conventions et avenants ainsi que les rapports d'évaluation

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cesny Bois Halbout (2002-2012), Condé/Noireau (2007-2011), St Sever (2006-2011)

Cote/Cotes extrêmes

3339W/4

Date

2002-2012

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