Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados, fonds modernes

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Cote/Cotes extrêmes

42S/1-42S/408

Date

1806-1948

Origine

Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

Histoire de la conservation

Les fonds relatifs aux ports maritimes du Calvados - à l'exception du port de Honfleur qui avait fait l'objet d'un classement en 2020-2021 - ont été trié, classés et recoté en 2025. Cette opération a permis de redonner de la cohérence aux fonds conservés jusqu'alors de manière disparate en série S continue.

La sous-série 42S est consacrée à l'ensemble des ports maritimes et villes littorales à l'exception de Honfleur (sous-série 40S) et de Caen-Ouistreham (sous-série 41S).

Aucune élimination n'a été effectuée.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mai 1993 (1667W).

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 08 avril 2003 (ancien 2382W).

Versement du 20 février 2020 (ancien 3306W).

Autre instrument de recherche

Les ports de Honfleur et de Caen ont fait l'objet d'un classement à part, en raison de leur volumétrie :

Des dossiers relatifs à l'Orne et son embouchure peuvent également se trouver en sous-série 70S, service hydraulique et rivières.

Documents en relation

Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974). Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.

Mots clés matières

Travaux généraux

Cote/Cotes extrêmes

42S/65

Autres Cotes

S/1397/4-S/1397/5 ; S/10660/1 ; S/10660/13-S/10660/14 ; S/10660/2 (Ancienne cote)

Date

1877-1938

Présentation du contenu

Travaux d'amélioration (1877-1892) : rapports de l'ingénieur, note sur un modus faciendie du rempiétement des murs du bassin à flot, délibérations, note d'estimation sommaire, arrêté d'interdiction de circulation, affiche, plans, correspondance ; curage du bassin, demande des négociants (1880-1883) : rapports des ingénieurs, plainte ; augmentation du crédit d'entretien et amélioration du port, demande de M. Corbel (1886) : rapport des ingénieurs, pétition, plan ; réparation d'avaries survenues aux ouvrages du port (1893) : rapport de l'ingénieur ordinaire, courrier ; réparation d'avaries survenues le 20/02/1894 au radier du pont de l'embouchure de la Seulles (1894) : rapport des ingénieur, décision, plan, courrier ; consolidation des maçonneries de l'écluse (1898) : courrier, plan des mouvements constatés dans l'écluse de navigation ; redressement du chenal à l'aval de la jetée de l'ouest (1898) : rapport de l'ingénieur, plan ; réparation d'un éboulement du perré à pierres sèches de la rive droite de l'avant-port (1899) : rapport du conducteur subdivisionnaire, plan, courriers ; projet de remise en état du port (1920-1921) : délibération, rapports de l'ingénieur ordinaire, décision, documents d'étude des travaux d'entretien et de conservation des ouvrages du port strictement nécessaires pour les besoins du mouvement maritime (rapport de l'ingénieur, avant-métré, notice, décision) , plan ; remise en état des ouvrages, avant-projet (1937-1938) : note de calculs, avant-métré, bordereau des prix, notice descriptive et explicative, détail estimatif, délibération ; autres : délibération, décision, rapport du subdivisionnaire, état récapitulatif du trafic de 1911 à 1937, plan, courriers