Procès-verbaux de voirie et visite d'édifices publics (fieffe du bois et bruyères d'Argences)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

14B - Justices seigneuriales ecclésiastiques

Déplier tous les niveaux

14B - Justices seigneuriales ecclésiastiques

14B/953-14B/2510 - Justice de l'abbaye royale Sainte-Trinité de Fécamp

Police du bourg d'Argences

Procès-verbaux de voirie et visite d'édifices publics (fieffe du bois et bruyères d'Argences)

Cote/Cotes extrêmes

14B/1895

Date

1581-1591

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.