Personnel né entre 1908 et 1909

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3352W - Agence régionale de Santé. - Gestion du personnel

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3352W - Agence régionale de Santé : dossiers du personnel

Cote/Cotes extrêmes

3352W/1-3352W/48

Date

1927-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

4.8 ml

Origine

L'Agence régionale de Santé est un établissement public chargé de la mise en oeuvre des politiques de santé de l'Etat à l'échelle régionale. Créé en 2010, l'ARS de Normandie remplace ainsi les Direction régionale des affaires sanitiaires et sociales (DRASS), les directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDASS), ainsi que certains organismes de Sécurité sociale. L'ARS est ainsi dépositaire des dossiers de carrière des agents des différentes administrations qu'elle remplace.

Modalités d'entrées

Versement, 2022.

Présentation du contenu

Dossiers individuels des agents publics nés entre 1861 et 1941 en poste dans les services de l'Etat tels que les assurances sociales du Calvados, la DDASS du Calvados, la DRASS de Basse-Normandie : arrêtés, documents comptables, feuille signalétique, déclaration d'emploi, fiche de renseignements, livret de pension, déclaration d'emploi, procès-verbal d'installation, notation, dossier de demande d'allocation de retraite, décision...

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Mode de classement

Classement des dossiers individuels par année de naissance des agents.

Mots clés matières

carrière professionnelle, action sanitaire