3171W. Conseil Général, Service ports et littoral

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3171W/1-3171W/154

Date

1967-2010

Importance matérielle

154 article(s)

Origine

Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service ports et littoral

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/05/2015

Mots clés matières

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Dossiers de contentieux du sas de l'écluse suite aux intempéries

Cote/Cotes extrêmes

3171W/111-3171W/114-3171W/115

Date

1994-2010