Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791

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Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Documents en relation

Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).

Documents séparés

Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.

Mots clés typologiques

Histoire de la conservation

Trois études de Lisieux ont été entièrement détruites en 1944. La quatrième étude, issue de la réunion des anciennes études de Glos et de La Boissière, ne possède des minutes que depuis 1871.

Autre instrument de recherche

Pour les répertoires des minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche de l'étude 1 (Louis Daufresne), de l'étude 2 (Guillaume Gabriel Daufresne) et de l'étude 3 créée en 1810 (de Sales-Cosnard-Labretonnière).

Documents en relation

Des notes prises sur les registres du tabellionage et notariat de Lisieux au XVIIe siècle par des membres de la Société Historique de Lisieux (et conservées par cette dernière) ont été microfilmées (1MI/468).

Mots clés lieux

Répertoires (1613-1772)

Cote/Cotes extrêmes

7E/516

Date

1613-1772

Présentation du contenu

Fragments : juin 1613-janvier 1614, 18 juin-2 juillet 1670 ; Formage : 25 septembre 1728-juillet 1734, avril 1738-novembre 1740 ; Legrip : février 1744-janvier 1751 ; Jacques Louis Daufresne : janvier-décembre 1762 ; Autres répertoires : mars-décembre 1765, 25 janvier-18 octobre 1766, 2 octobre 1770-10 mai 1772.

Mots clés typologiques