Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les documents du deuxième dépôt (minutes de 1850 à 1909), essentiellement des registres, ont été très abîmés dans la cave du notaire lors de l'inondation survenue à Caen en novembre 1974 (97 registres sont notamment réduits à l'état de brique). Les minutes de 1910 à 1944 semblent avoir subi le même sort car elles ne sont plus conservées à l'étude actuelle.
Modalités d'entrées
- premier dépôt effectué par Maître Bocave en 1943.
- deuxième dépôt effectué par Maître De Breck en février 1976.
Présentation du contenu
Répertoires (1792-1959), minutes (1792-1909), testaments (1752-an XIII), dossiers de clients (1757-1946).
Les minutes postérieures à 1944 sont conservées à l'étude de Maîtres Barré, Chuitton.....
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal.
Documents en relation
F/7360-F/7385 : papiers Pillet, notaire à Caen (papiers personnels, dossiers de clients...).
Mots clés lieux
Autre instrument de recherche
F/7360-F/7384 : papiers Pillet, notaire à Caen (papiers personnels, dossiers de clients...).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.