Archives notariales de Caen, étude 2

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Archives du Calvados

Histoire de la conservation

Les documents du deuxième dépôt (minutes de 1850 à 1909), essentiellement des registres, ont été très abîmés dans la cave du notaire lors de l'inondation survenue à Caen en novembre 1974 (97 registres sont notamment réduits à l'état de brique). Les minutes de 1910 à 1944 semblent avoir subi le même sort car elles ne sont plus conservées à l'étude actuelle.

Modalités d'entrées

- premier dépôt effectué par Maître Bocave en 1943.

- deuxième dépôt effectué par Maître De Breck en février 1976.

Présentation du contenu

Répertoires (1792-1959), minutes (1792-1909), testaments (1752-an XIII), dossiers de clients (1757-1946).
Les minutes postérieures à 1944 sont conservées à l'étude de Maîtres Barré, Chuitton.....

 

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal.

 

Documents en relation

F/7360-F/7385  : papiers Pillet, notaire à Caen (papiers personnels, dossiers de clients...).

Mots clés lieux

Autre instrument de recherche

F/7360-F/7384  : papiers Pillet, notaire à Caen (papiers personnels, dossiers de clients...).

Mots clés typologiques

Vente entre Frédéric et Brée (devant Gautier, notaire à Thury-Harcourt), d'immeubles à Saint-Martin-de-Sallen, village de Paucy

Cote/Cotes extrêmes

8E/7386

Date

06 octobre 1932