F/4485-F/4510
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Cote/Cotes extrêmes
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Histoire de la conservation
Ce fonds vraisemblablement incomplet était encore conservé dans la famille à la fin du XIXe siècle. Comment a-t-il pu devenir ensuite la propriété d'un ecclésiastique normand parti en retraite dans une abbaye provençale ? Nous l'ignorons, en l'absence du moindre indice.
Présentation du contenu
Titres de famille Hainault (de) : Clécy (XVIIe-XIXe s.) ; Lingèvres (XIXe s.).
Chartrier seigneurial de Cantelou, à Clécy (XVe-XVIIIe s.)
Papiers d'alliances : Héroult de Hottot (Caen, Hottot-les-Bagues, XVIII-XIXe s.) ; Du Hamel de Fontaines (Lingèvres, Verrières, XVIe-XVIIIe s.) ; Fournier de Francheville (Paris, XVIIe s. ; Tilly-sur-Seulles, XVIIe-XVIIIe s.) ; chartrier de Tilly (épaves, titres secondaires, XIVe s.-XVIIIe s.) ; Lingèvres (XVIIe-XVIIIe s.) ; Hottot (XVIIe-XVIIIe s., avec quelques titres Costard de Forges).
Papiers Mansel, curé de Hottot (XVIIIe s.) et famille Mansel.
Documents en relation
77F : Chartrier d'Outrelaize, familles Le Marchant, Blondel, Lefauconnier, Dumoulin... (77F/12-48, 659-372).
Documents séparés
Deux registres de délibérations des communautés de Blégiers et Chanolles (1682-1724 et 1724-1788), initialement cotés F/4509, ont été remis aux Archives départementales des Pyrénées Atlantiques.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le Clerc.- Procédures entre Claude Le Clerc, d'Argences, et Jacques, Louis de Marguerie, chevalier, sieur de Neuville, sur des arrérages de rente impayés (1750, 2 p.).
Le Harivel.- Procédures engagées par Nicolas Le Harivel, sieur de Maizet, à l'encontre de Jean Moget, fermier d'héritages ayant appartenu à Maître Guy Le Harivel, curé de Maizet, son frère (1718-1720, 7 p.).
Le Petit.- Jean Le Petit, marchand et cultivateur à Saint-Germain-du-Crioult : patentes, procédures, prise de baux, correspondance (1820-1861, 77 p.).
Le Sueur.- Note informe sur un titre de rente foncière pesant sur une maison de Caen, dont sont débitrices les familles Le Sueur et Hardouin (vers 1694).
Le Sens.- Factum du litige opposant Madeleine Le Sens, veuve Moisant de Brieux, à ses gendres, sur le paiement des dots de leurs femmes (1709).
Malherbe (de).- Procédures concernant la succession d'Emilie de Malherbe, entre Jean, Marc-Antoine de Brasdefer, sieur de la Fontenelle, et les sieurs Morin de Banneville et Malherbe (1728-1729, 8 p. et un crayon généalogique) ; Jean-Baptiste de Malherbe, chevalier, sieur de Saint-Vaast, Juvigny et Lébizey : baux à Tilly-sur-Seulles (1719, 1732, 2 p.).
Merville (de).- Procédures engagées par Claude de Merville, brigadier des Gardes du corps du roi d'Angleterre (1692, 4 p.).
Ricard.- Requête à la haute-justice d'Argences par Nicolas Ricard, tuteur des enfants de Jean Daumalle, pour avoir le paiement d'une dette de Claude et Pierre Piéplu, fermiers à Colombelles (1759).
Robesson (Robson).- Etat des marchandises chargées sur un navire allant en direction de Caen, au nom du sieur Robesson (1705).
Rouyer.- Partage de la succession de Michelle Rouyer, veuve de Thomas Besnard, de Truttemer-le-Grand (an VII).
Seys.- Transport de rente par Pierre Frigault au profit de Josse Seys, bourgeois de Caen (1631)
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