Archives communales de Cuverville

Déplier tous les niveaux

Date

1623-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Cuverville.

Modalités d'entrées

Les archives de Cuverville ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 28 mai 1979, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

1634-1691

Cote/Cotes extrêmes

277EDT/7

Date

1634-1691

Présentation du contenu

Avec audiences de contrats, délibérations (1634-1674).

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)