Personnel administratif et personnel politique nommé (1800-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

2M/1-158 ; N/100-103

Date

1799-1942

Description physique

162 articles, 19 ml

Présentation du contenu

La première partie de la sous-série est consacrée aux dossiers relatifs au personnel administratif des préfectures. Les renseignements recueillis dans les dossiers individuels des préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseiller de préfecture sont sommaires et essentiellement d'ordre professionnel, les dossiers maîtres du ministère de l'Intérieur étant conservés aux Archvies nationales (sous-série F1B).

La sous-série se compose en outre des papiers relatifs aux diverses organisations des bureaux, aux statuts successifs des fonctionnaires, à leurs recrutements et traitements.

Enfin, conformément à la loi en vigueur à l'époque, on y trouve une série de prestations de serment où chaque fonctionnaire jure fidélité à la constitution ou au chef de l'Etat.

La deuxième partie de la sous-série est constituée par les papiers concernant le personnel politique nommé par l'administration centrale : conseillers généraux et conseiller d'arrondissement (jusqu'en 1833), maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'en 1831).

Autre instrument de recherche

Pour des recherches sur le personnel politique élu (à partir de 1831 pour les maires, adjoints et conseillers municipaux, ou à partir de 1833 pour les conseillers généraux et d'arrondissements), se reporter à l'inventaire de la sous-série 3M.

Mots clés matières

1814-1899

Cote/Cotes extrêmes

2M/42

Autres Cotes

M/15M/18 (Ancienne cote)

Présentation du contenu

GUILLOT, Louis (2 juin 1811) GENAS du HOMME, Antoine (16 juillet 1814) MORAS, Constant de (6 août 1830) PORTES, Claude (15 décembre 1830) GROUCHY, Henri de (30 juillet 1832) ROUGIER de la BERGERIE, Nicolas (7 août 1833) VILLERS, François (30 janvier 1839) DOUMET de SIBLAS (6 juin 1840) VILLERS, François (5 janvier 1841) LANET de LIMENCEY, Édouard (23 mai 1841) LECUYER, Félix (29 février 1848) MENIGOT, Claude (26 octobre 1849) SAINT-PRIEST, Baron de (14 mai 1862) CASABIANCA, Antoine de (25 octobre 1865) BONY, Marie de (21 juillet 1866), vicomte PILET-DESJARDINS, Constant (22 septembre 1870) DELMAS, Henri (10 décembre 1871) LEFAS, Alexandre (1er septembre 1877) LESIEURRE de CROISSY, Marie (30 décembre 1877) PLUCHART, Henry (25 mars 1879) GLATIER, Antoine (31 mai 1879) MARTHES, Abel de (22 mars 1889) NASSAUD, Joseph (26 juin 1893) LENEVEU, Robert (29 avril 1899)