Mairie d'Englesqueville-la-Percée.
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Origine
Modalités d'entrées
Les archives d'Englesqueville-la-Percée ont fait l'objet de de trois dépôts aux Archives du Calvados les 4 septembre 1974, 17 mai 2002 et 18 octobre 2022, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Englesqueville-la-Percée.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Refus de création : délibération du conseil municipal
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