Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

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Cote/Cotes extrêmes

599EDT/1-599EDT/64

Date

1608-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Croix-Grand-Tonne ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 22 mai 1985, 23 juin 2003 et 1er octobre 2020, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

1691-1721

Cote/Cotes extrêmes

599EDT/6

Date

1691-1721

Présentation du contenu

Avec délibérations du commun (1691-1694, 1698, 1715-1716) ; audience de contrat (1693) ; quelques actes de baptêmes, mariages et sépultures de 1709 et 1710 sont actés entre mars et avril 1713.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)