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Archives communales du Breuil-en-Auge

Déplier tous les niveaux

Date

1601-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie du Breuil-en-Auge.

Biographie ou Histoire

La commune actuelle a été constituée par la réunion des communes du Breuil et d'Ecorcheville (ordonnance du 28 novembre 1827).

Modalités d'entrées

Les archives du Breuil-en-Auge ont fait l'objet de deux  dépôts aux Archives du Calvados effectués les 28 mai 1980 et 4 avril 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne tous les documents déposés par la commune du Breuil-en-Auge.

Mots clés lieux

Le Breuil-en-Auge (Calvados, France)

An II-1970

Cote/Cotes extrêmes

354EDT/88

Date

1793-1970

Présentation du contenu

- Transferts de corps, exhumations (1955-1970) ; plaintes, condamnations (1941-1967) ; jugement (12 brumaire an XI) ; passeports, laissez-passer (an II-1810) ; exploits d'huissier (1883-1967).

- Règlement sanitaire (1903-1905) ; établissements insalubres, incommodes ou dangereux : distributeur d'essence (1923), tueries, abattoir (1914-1964), insalubrité sur voie publique (1961), atelier de menuiserie et stockage de 250 m3 de bois (1968-1970).