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Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Un dossier d'actes divers d'administration municipale de l'an XI à 1821 vu en mairie en 1984 et en 1996 n'a pas été retrouvé en mairie en 1997 et en 2002.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 194) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis l'an IX. Les registres de délibérations du conseil municipal de l'an IX à 1827, de 1840 à 1880 n'ont pas été retrouvés en mairie en 1997 et 2002. Les registres de délibérations sont conservés en mairie depuis 1881.
Existence et lieu de conservation de copies
Le registre couvrant la période 1914-1965 a été microfilmé sous la cote 2MI/DM/341.
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