Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la Mer : archives modernes

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Cote/Cotes extrêmes

41S/1-41S/448

Date

1762-1948

Origine

Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
 

Modalités d'entrées

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 17 juin 1997 (ancien 2004W).

Versement du 19 septembre 2000 (ancien 2180W).

Versement du 16 octobre 2001 (ancien 2240W).

Versement du 08 avril 2003 (ancien 2382W).

Versement du 09 février 2006 (ancien 2614W).

Versement du 09 octobre 2007 (ancien 2756W).

Versement du 20 février 2020 (ancien 3306W).

Documents en relation

Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974). Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.

Mots clés matières

Suivi des travaux, fouille de vérification sur l'écluse de la Fonderie

Cote/Cotes extrêmes

41S/210

Autres Cotes

2614W239/3 ; 2614W246/3 ; 2614W250/2 ; S/13442/2 (Ancienne cote)

Date

1929-1938

Présentation du contenu

Suivi des travaux (1929-1938) : notes de calcul, rapport d'ingénieur, avenants de marché, délibérations de la Chambre de commerce, notice explicative, état des prévisions de dépenses, ordre de service, contrat de marché, documents de paiement, avis du subdivisionnaire, plans, notes, correspondance ; fouille de vérification sur l'écluse de la Fonderie (1934-1938) : notes pour sondage, plans, documents de paiement, tableaux extraits du rôle de paie, ordre de service, contrat de marché, correspondance